Lois tabacs / douanes / import [Résolu]

Glminho 3 Messages postés jeudi 29 mars 2018Date d'inscription 30 mars 2018 Dernière intervention - 29 mars 2018 à 00:55 - Dernière réponse :  kvin
- 24 sept. 2018 à 12:15
Bonjour,
Je vous adresse ce message avec une question un peu compliqué, car bien que connaissant très bien les lois sur le tabac je ne trouve pas réponse à ma question.

Je suis un fumeur de chicha (narguilé) depuis un moment maintenant, et je souhaiterai pour ma consommation personnel importer du tabac des Etats-Unis. Bien sur le tabac à narguilé est très contrôlé par les douanes, et l'import est interdit, je sais qu'on a le droit à seulement 250g en rentrant du pays par avion par exemple.
Le produit que je souhaite importer, est du tabac à narguilé mais celui ci est composé de feuilles de thé, et ne comporte pas de nicotine. Ce produit n'étant donc pas fait à base de feuilles de tabac, est-il soumis aux même lois ?

Je sais également que la marque importe son produit en Europe (Allemagne et Espagne) sous la "norme" ICC class code 0902.40.00 (others tea products)

Voila j'espère que ma question est assez claire,
Je vous remercie d'avance pour vos réponses
Cordialement.
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Afrikarnak 24734 Messages postés lundi 12 octobre 2009Date d'inscriptionContributeurStatut 19 octobre 2018 Dernière intervention - 29 mars 2018 à 16:15
1
Merci
Bonjour

Si ton pseudo tabac n'est réellement composé QUE de thé il n'est pas concerné parc la législation 'tabac'.. Donc importation normal comme pour tout autre produit non soumis à un régime spécial (Tabac, alcool, médicaments, armes, substances radioactives etc).

Espérons que les douaniers ne confondent pas thé et tabac..

A+

Merci Afrikarnak 1

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Glminho 3 Messages postés jeudi 29 mars 2018Date d'inscription 30 mars 2018 Dernière intervention - 30 mars 2018 à 00:17
le tabac est composé de feuilles de thé, glycérine naturel, arômes naturel. rien de plus rien de moins :)
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Misha-dok - 29 mars 2018 à 16:25
0
Merci
Bonjour,

La réglementation porte sur divers points. D’une part, l’état détient le monopole de la vente de tabac, qu’il s'agisse de tabac à chicha ou non. Aussi ne peut-il être vendu que dans des lieux agréés par l’Administration (bureau de tabac, débit de boissons, station-service). L’achat en ligne est strictement interdit. Par ailleurs, la consommation de tabac à chicha est soumise à la loi. Il est à noter qu'elle est formellement interdite dans tous les endroits qui accueillent le public (entreprises, bars, restaurants, centres sportifs ou de loisirs), sauf si ces lieux disposent d’un fumoir dans une partie de l’établissement. Enfin, toute publicité est prohibée, de même que la vente aux mineurs.

L’image de la chicha est trompeuse. Elle est aussi dangereuse que la cigarette, avec laquelle elle rivalise en teneur de goudron et de nicotine. Pire : selon l’OMS, elle contiendrait davantage de métaux lourds, ainsi que davantage de monoxyde de carbone. Les risques sont alors multiples : cancer des poumons, bronchite chronique, asthme ou encore maladies cardio-vasculaires. Enfin, la présence de nicotine rend addictif. Le tabac à chicha est donc assimilé à une drogue.
Glminho 3 Messages postés jeudi 29 mars 2018Date d'inscription 30 mars 2018 Dernière intervention - 30 mars 2018 à 00:29
Bonjour, premièrement les risques liés à la chicha sont encore très peu connus, premièrement parce que cela n'est arrivé que très récemment en France. Deuxièmement, la nicotine n'est que très peu présente, la plupart des tabacs étant lavés et relavés ils perdent leur teneur en nicotine, ainsi très rare sont les fumeurs de narguilé développant une addiction. Ensuite, la cigarette contient plus d'une soixantaine de produits cancérigène, j'aimerai bien savoir comment la chicha, pourrait en contenir plus.

Si on parle des conséquences respiratoires j'entends vos arguments, n'étant pas scientifique je ne pourrais pas vous offrir des arguments solides avec des preuves, mais je sais de quoi je parle rassurez-vous, car encore une fois à par des articles fait par des journalistes qui n'y connaissent rien sur des sites comme 20minutes ou bfm on ne voit pas grand chose enfin bref...

Enfin pour finir, vous ne répondez pas directement à ma question, qui est, un tabac à chicha composé d'aucun produits assimilés au tabac puisqu'il est composé de feuilles de thé, glycérine naturel et arômes naturels.
enfin quelqu'un qui connait vraiment le sujet ! la on est d'accord
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