Succession entre oncle et neveu
lavoult
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roudoudou22 Messages postés 14082 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
roudoudou22 Messages postés 14082 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour, un oncle célibataire ( ses frères et sœurs étant décédés) souhaite léguer un bien immobilier ( il en possède quelques uns ) à certains de ses neveux mais demande comment faire en sorte qu'ils n'aient pas la charge des frais de succession et taxes diverses à payer personnellement sur les biens respectifs dont ils seront bénéficiaires. En d'autres termes les droits et taxes pourraient-elles être déduites sur d'autres biens et/ou produits divers de la succession.
A voir également:
- Succession entre oncle et neveu
- Frais de notaire pour une succession entre frère et sœur - Guide
- Frais de succession entre cousins germains - Guide
- Droit de visite oncle et tante - Guide
- Droit de succession - Guide
- Succession neveu - Guide
5 réponses
Bonjour
C'est très simple. Votre oncle fait donation de ces biens aux neveux de son choix et prend en charge les frais de donation, en vendant éventuellement un autre bien immobilier s'il n 'a pas les liquidités nécessaires.
C'est très simple. Votre oncle fait donation de ces biens aux neveux de son choix et prend en charge les frais de donation, en vendant éventuellement un autre bien immobilier s'il n 'a pas les liquidités nécessaires.
Un oncle célibataire souhaite léguer: à priori, la succession n'est pas ouverte non?
Lorsqu'un acte n'est pas possible, quelle qu'en soit la raison, on propose au client une autre solution.
Votre réflexion montre bien que vous n'êtes pas un professionnel en la matière... et est donc stupide.
Lorsqu'un acte n'est pas possible, quelle qu'en soit la raison, on propose au client une autre solution.
Votre réflexion montre bien que vous n'êtes pas un professionnel en la matière... et est donc stupide.
comment faire en sorte qu'ils n'aient pas la charge des frais de succession et taxes diverses à payer personnellement sur les biens respectifs dont ils seront bénéficiaires.
Il ne faut pas rêver.
S'il existait un moyen d'échapper aux frais et imposition des successions cela se saurait et se pratiquerait depuis longtemps.
En d'autres termes les droits......................
.............dans tous les cas de figure les droits de succession sont toujours dus suivant le même principe de l'imposition calculée sur l'actif net aux taux prévus selon le lien de parenté entre le défunt et ses ayants droit.
Il ne faut pas rêver.
S'il existait un moyen d'échapper aux frais et imposition des successions cela se saurait et se pratiquerait depuis longtemps.
En d'autres termes les droits......................
.............dans tous les cas de figure les droits de succession sont toujours dus suivant le même principe de l'imposition calculée sur l'actif net aux taux prévus selon le lien de parenté entre le défunt et ses ayants droit.
Que voulez-vous au juste ?
Que les légataires d'un bien n'aient pas de droits à payer sur ce bien mais que ces droits soient payés par l'ensemble des héritiers ?
Que les légataires d'un bien n'aient pas de droits à payer sur ce bien mais que ces droits soient payés par l'ensemble des héritiers ?
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Oui c'est très simple, sauf que la question ne concerne pas les donations mais une succession.