Vente bien à ses enfants + compensation

asth1977 Messages postés 6 Date d'inscription lundi 11 décembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2017 - 12 déc. 2017 à 09:34
asth1977 Messages postés 6 Date d'inscription lundi 11 décembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2017 - 13 déc. 2017 à 18:52
Bonjour,
J'ai vraiment besoin d'aides... voilà nous sommes 4 frères et sœurs, il y'a 30 ans mon père et ma mère ont vendu à mon frère un terrain constructible 330000 francs , idem pour moi et mon autre frère ( même prix même si nous l'avions payé moins chers que les prix appliqué) mais le dernier des frères déjà propriétaire à voulu une compensation en espèces. Ce que mes parents ont évidemment accepter et fait (il était divorcé et non remarié)
Mon père est décédé depuis 25 ans , nous avons tous signé la succession sans problème et avons tous laisser à ma mère .
Mon frère qui a eu compensation en espèces est décédé il y'a 11 ans , ses enfants ont bien sûr hérité de ses biens, argent ect..
Sauf que ma mère est décédée il y'a 6mois, nous sommes donc 3 enfants direct + les 2 enfants de mon frère décédé qui le représente..
Et maintenant qu'il faut signer la succession de ma mère , ses enfants nous réclame
-330000 francs de l'époque ( car mon frère a eu compensation mais en espèces et même si il leur a toujours dit, ils nous disent qu'il y'a aucunes traces.)..
- la revalorisation du terrain que mes parents nous on vendu il y'a 30 ans (avec acte notarié) car d'après eux le prix a été sous estimé à l'époque.. et le recalculé au prix d'aujourd'hui...
Je sais que ce n'est pas forcément clair, mais j'ai vraiment besoin d'aide...
merci d'avance
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3 réponses

Bonjour
Si, au contraire c'est très clair:
1/ Vos parents ont vendu un terrain à trois de leurs enfants. Vos neveux, venant en représentation de leur père décédé, soutiennent qu'en réalité vous n'avez pas payé ces terrains ou alors bien en dessous du prix indiqué.
2/ le quatrième frère, aujourd'hui décédé, a reçu de ses parents une somme d'argent en compensation; ses enfants soutiennent aujourd'hui qu'il n'y a aucune trace de cette donation et que par conséquent leur père n'a rien reçu.
conclusion: il s'agit pour les uns et les autres ( les trois frères et les neveux) d'apporter les preuves de ce qu'ils affirment, étant observé que l'on ne voit pas pourquoi vos parents auraient versé en compensation une somme d'argent au quatrième enfant si les trois premiers avaient bien payé le terrain acquis? Curieux , non?
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asth1977 Messages postés 6 Date d'inscription lundi 11 décembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2017
13 déc. 2017 à 18:52
bjr et merci de m'avoir répondu..
Et bien non pour nous ce n'était pas curieux , mon frère avait des biens et donc un autre terrain ne l'intéresser pas..et c'est pour cela que mes parents lui ont donné de l'argent afin que tous le monde es quelque chose et donc pas d'histoire. Nous pensions une fois la succession de père signé, que cela était régler et que ses enfants ne pourront pas revenir sur une signature de leur défunt père..
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condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 288
12 déc. 2017 à 10:53
mais j'ai vraiment besoin d'aide...
Sans hésiter, adressez-vous directement à un avocat.
En effet, avec la plus parfaite mauvaise foi qui les caractérisent, vos neveux arguent de l'absence de trace de cette compensation financière versée à leur père par vos parents pour vous la réclamer une seconde fois.
Les arrangements de famille, se faisant "en famille", vos parents ont commis cette erreur de ne pas se munir d'une quittance de la somme versée à votre défunt frère.
Votre frère n'a rien réclamé au décès de votre père, puisque , si elle avait été due ,cette régularisation aurait dû se faire déjà à ce stade sans attendre le décès de votre mère.
A mon sens, si le prix de vente devait être remis en question cette compensation se devait d'intervenir dans le délai de la prescription.
Vu la tournure prise par les événements, le concours d'un avocat ne serait pas superflu.
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asth1977 Messages postés 6 Date d'inscription lundi 11 décembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2017
13 déc. 2017 à 18:48
bjr
Merci de votre réponse, ce que je comprend pas, c'est qu'ils puisse revenir sur la succession de mon père alors que mon frère avait signé !!! du moment que c'est signé je pensé que c'était bon et que l'on ne pouvait pas revenir dessus.
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asth1977 Messages postés 6 Date d'inscription lundi 11 décembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2017
Modifié le 12 déc. 2017 à 20:07
bjr
Merci de beaucoup de vos réponses.
En effet c'est ce qu'il me semble, si mon frère à l'époque avait était lésé, ce qui n'est pas du tout le cas... celui ci n'aurait pas signé la succession de mon père décédé et aurait réclamé son dû. Mais ses enfants ne veulent pas l'entendre. Mes parents ont crut bien faire à l'époque (ils y'a plus de 30 ans) sans pensé aux conséquences.
Et à l'époque mon frère a préférer de l'argent car il avait déjà sa maison..
Nous sommes tous au fond du gouffre, car ils nous menacent de faire vendre notre propre maison actuelle construite sur ce fameux terrain..afin de les dédommagés !!!
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