Cahier des charges sur un marché de Noël
Liserande
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Liserande -
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Bonjour,
Lorsqu'un marché de Noël est prévu "marché de Noël d'artisans créateurs", qu'il faut remettre un dossier complet (photos, siret....) et que dans le cahier des charges il est indiqué que seuls les artisans créateurs ont le droit d'exposer, mais que par un "passe-droit" un revendeur se retrouve près du stand d'un créateur, qui de plus fait la revente de bijoux, alors que l'artisan fait également des bijoux, ce dernier peut-il réclamer le remboursement de son stand?
Effectivement, l'artisan de ce fait n'a absolument rien vendu.
Si l'artisan a des devoirs envers l'organisateur (exposer et vendre ses propres oeuvres, comme indiqué sur le cahier des charges), j'imagine que l'organisateur a également des devoirs envers les artisans (respecter le cahier des charges).M
D'avance, je vous remercie de votre réponse.
Liserande
Lorsqu'un marché de Noël est prévu "marché de Noël d'artisans créateurs", qu'il faut remettre un dossier complet (photos, siret....) et que dans le cahier des charges il est indiqué que seuls les artisans créateurs ont le droit d'exposer, mais que par un "passe-droit" un revendeur se retrouve près du stand d'un créateur, qui de plus fait la revente de bijoux, alors que l'artisan fait également des bijoux, ce dernier peut-il réclamer le remboursement de son stand?
Effectivement, l'artisan de ce fait n'a absolument rien vendu.
Si l'artisan a des devoirs envers l'organisateur (exposer et vendre ses propres oeuvres, comme indiqué sur le cahier des charges), j'imagine que l'organisateur a également des devoirs envers les artisans (respecter le cahier des charges).M
D'avance, je vous remercie de votre réponse.
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2 réponses
bonsoir, je comprends votre irritation, mais en avez vous parlé a l'organisateur ?
perso il y a tromperie sur la prestation de votre emplaçement
perso il y a tromperie sur la prestation de votre emplaçement
j'ai pas d'argument juridique a vous apporter, juste ma grande gueule (très efficace par chez moi )
attendez un autre internaute pour étudier votre préjudice
Comme elle dit, si on commence comme ça, ce ne sera bientôt plus un marché de créateurs et elle ne le désire pas. Si on laisse passer une fois, l'année prochaine qu'est ce que ça va être....
Pour ma part, j'ai respecté le contrat et je suis même restée jusque la fin (dans le froid), en sachant que je ne ferais aucune vente...
Je ne trouve pas normal de payer un stand dans de telles conditions.