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Calcul de surface

, - 7 déc. 2017 à 11:47
maheaug Messages postés 67 Date d'inscription jeudi 7 décembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 13 décembre 2017 - 7 déc. 2017 à 15:36
Bonjour, j'habite en bord de rivière (sèvre nantaise) et je voudrais savoir si une partie de la rivière m'appartient ?. En effet sur mon certificat d'urbanisme, il est noté une surface de 1950 m2, alors que mon terrain n'en fait que 1350 m2. Est-ce une erreur de transcription ou bien une partie de la rivière est considérée comme faisant partie du bien ?
Merci de votre réponse

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Réponse 1 / 1
maheaug Messages postés 67 Date d'inscription jeudi 7 décembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 13 décembre 2017 39
7 déc. 2017 à 15:36
Bonjour.
Voyez votre acte notarié d'achat de votre propriété. Les documents de cadastre pourraient aussi vous éclairer. Et une autre solution, les services d'un géomètre, mais c'est payant.
Cordialement.
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