Annulation du projet de construction

Aurelien Steckmann - 29 nov. 2017 à 07:21
Ace57 Messages postés 1 Date d'inscription mercredi 29 novembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 29 novembre 2017 - 29 nov. 2017 à 12:34
Bonjour, je vous explique mon cas, j'ai signé un contrat avec un promoteur pour achat de terrain + construction. Tous va bien , j'ai tous en main permis de construire, le crédit est ok , assurance etc . Le problème il me reste juste à passer chez le notaire mais j'ai appris que le nouveau lotissement a florange , la ou se situe mon terrain ,juste derrière doit se contruire une autoroute 2×2 voies ( projet a31 bis) . Problème personne nous a rien dit, le promoteur nous a jamais enmener sur le terrain ( on y a été de nous mm lorsqu'ils viabilisaient le lotissement ) et c'est à se moment que l'on a appris ceci . Ma question est il possible d'annuler le projet pour vice caché et est ce que c'est un motif valable . LE projet de la a31 bis est en toujours en cours, si cela se fait notre maison et le terrain va perdre beaucoup de valeur sachant que lauyoroute serai juste derrière ( naissance sonores, pollution , maison invenadable etc) . Merci d'avance
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3 réponses

kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 8 832
29 nov. 2017 à 10:32
Bonjour

Il ne s'agit pas d'un vice caché, rien ne vous empêchait d'aller vous renseigner en mairie sur les projets avoisinants

c'est hallucinant de voir le peu de temps que vous avez accordé à l'étude de votre projet ; vous investissez des milliers d'euros ( le projet d'une vie ) avec une légèreté déconcertante

je sais c'est facile de vous critiquer mais quand m^me , quelle légèreté ...

reste à voir un avocat , peut être arriverez vous à prouver que le calme était un critère essentiel de votre recherche et que le promoteur vous a sciemment caché le projet

maintenant le projet est peut être à un stade où il ne se fera pas ..il y en a dans ma région ça fait 20 ans qu'on en parle ils ne se feront pas
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Ace57 Messages postés 1 Date d'inscription mercredi 29 novembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 29 novembre 2017
29 nov. 2017 à 12:34
Merci de votre réponse, je suis allé voir a la mairie effectivement le projet est tours d'actualité, le problème il ne savez pas quand. Ce qui se passe c'est que le promoteur me demande 10% de la sommes alors que je n'est pas acquis le terrain . J'ai regarder sur le contrat, c'est indiquer que si il manque un élément comme l'acquisition du terrain ou permis de construir etc, le contrat est caduc. Je pense me renseigner au près d'un avocat si le le fait d'avoir cachet le fameux projet est ce un vice cacher.
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