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1 réponse
Salut
Les camions forains sont catalogués comme n'importe quel autre véhicule par catégorie de poids :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F12096
Et à partir d'une certaine taille et/ou de poid, ils peuvent passer en transport exceptionnel :
https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F23661
Les camions forains sont catalogués comme n'importe quel autre véhicule par catégorie de poids :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F12096
Et à partir d'une certaine taille et/ou de poid, ils peuvent passer en transport exceptionnel :
https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F23661
La législation juridique et financière évolue en permanence...