Chênes centenaires

kokumdhei14 Messages postés 2 Date d'inscription mardi 19 septembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 19 septembre 2017 - 19 sept. 2017 à 10:16
kokumdhei14 Messages postés 2 Date d'inscription mardi 19 septembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 19 septembre 2017 - 19 sept. 2017 à 13:19
Bonjour,

Je ne sais pas si quelqu'un peut m'éclairer mais, nous sommes à la campagne depuis 23 ans. Nous avons une rangé de chênes sur environ 70 m, de l'autre coté plusieurs hectares de terrain dont un agriculteur loue les terres pour cultiver. Je précise que de notre côté nous avons un fossé que nous entretenons et un talus sur les sont les chênes. Mais voilà que vendredi soir nous avons retrouvés ces chênes amputés jusqu'au tronc et sur 15m de haut côté herbage. Ce qui nous inquiète c'est c'est que tout le poids des branches se retrouve chez nous et que pendant les tempêtes. Nous ne sommes pas expert, mais la sève n'étant pas redescendue, il est fort probable les dégâts vont être important. nous n'avons rien retrouvés dans notre acte de propriété concernant l'appartenance de ces chênes, mais notre voisin qui est agé nous qu'ils sont à nous, car nous avons le fossé de notre côté. De toute façon tout le monde nous dit que même en cas de mitoyenneté, il aurait du nous demander l'autorisation.
Nous voudrions savoir à qui ils appartiennent vraiment et pour cela à qui s'adresser.
Quels sont les dommages à venir pour ces magnifiques chênes et pour nous éventuellement. Quel recours au cas ou ces arbres tombes chez nous et comment prouver que ces dû à cette taille massive.

Notre but n'est pas financier, nous n'avons pas l'intention de porter plainte, de toute façon les dommages sont faits, mais s'il y avait des dégâts ultérieurement, et surtout nous ne voulons pas qu'il y retouche(de toute façon il n'y a plus rien à couper).

il a fait ça juste pour passer au plus près avec ses gros engins pour semer et pour avoir le plus de soleil possible sur ses cultures pollués par ses produits chimiques qui arrivent dans notre jardin.

Merci à ceux qui pourraient avoir des infos

1 réponse

roudoudou22 Messages postés 13659 Date d'inscription vendredi 11 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2023 4 614
19 sept. 2017 à 11:55
Nous avons une rangé de chênes sur environ 70 m ..... Nous voudrions savoir à qui ils appartiennent vraiment

Vous aurez une bonne indication en consultant le cadastre qui mentionne à qui appartiennent les talus et donc les arbres qu'il supporte.

Si ces arbres appartiennent à votre voisin, il avait le droit d'en tailler les branches et vous ne pouvez vous y opposer.

Si ces arbres vous appartiennent, votre voisin pouvait vous contraindre à tailler les branches qui dépassaient sur son droit. Dans ce cas, s'il a fait ce travail pour vous, vous pouvez juste le remercier, car cela ne vous a rien coûté.
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kokumdhei14 Messages postés 2 Date d'inscription mardi 19 septembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 19 septembre 2017
19 sept. 2017 à 13:19
Merci roudoudou 22
oui je suis d'accord, mais ça n'est pas le propriétaire qui l'a fait, mais l'agriculteur qui exploite les terres. j'ai oublié de préciser que la mairie nous a informé que cette haie est marqué. Sans compter que vu comment c'est fait jusqu'au tronc. Il ne s'est pas arrête en limite de propriété.
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