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Energizor
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Modifié le 18 sept. 2017 à 23:09
Modifié le 18 sept. 2017 à 23:09
Bonjour,
Encelade est une lune de Saturne... Que vient-elle faire ici ?
Le décret que vous évoquez est une décision individuelle concernant une personne nommément désignée, remplissant les conditions légales requises pour obtenir la réintégration dans la nationalité française.
Aucun texte général n'a été publié au cours de l'année 1997 au Journal officiel de la République française en matière de nationalité.
Donc, personne ne plaidera quoi que ce soit.
Encelade est une lune de Saturne... Que vient-elle faire ici ?
Le décret que vous évoquez est une décision individuelle concernant une personne nommément désignée, remplissant les conditions légales requises pour obtenir la réintégration dans la nationalité française.
Aucun texte général n'a été publié au cours de l'année 1997 au Journal officiel de la République française en matière de nationalité.
Donc, personne ne plaidera quoi que ce soit.
Bonjour
Encelade est une lune de Saturne
Un plan sur la comète quoi !
Évidemment c'est ce que l'on appelle une fake news de nos jours, un hoax, une rumeur provenant d'un journal algérien qui a raconté n’importe quoi, du même tabac que pour le grand père ancien combattant.
Cela a tellement fichu le bazar, que le Ministère de la Justice a fait un courrier au Gisti assailli par des tas et des tas de demandes de renseignements, c'était juste le numéro de décret d'une personne naturalisée...
Cdt
Encelade est une lune de Saturne
Un plan sur la comète quoi !
Évidemment c'est ce que l'on appelle une fake news de nos jours, un hoax, une rumeur provenant d'un journal algérien qui a raconté n’importe quoi, du même tabac que pour le grand père ancien combattant.
Cela a tellement fichu le bazar, que le Ministère de la Justice a fait un courrier au Gisti assailli par des tas et des tas de demandes de renseignements, c'était juste le numéro de décret d'une personne naturalisée...
Cdt
La législation juridique et financière évolue en permanence...