Taxe d'habitation rattaché fiscalement
pipitro
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5 août 2017 à 14:56
doris33 Messages postés 43430 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 6 novembre 2024 - 6 août 2017 à 19:35
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2 réponses
Bonjour,
Prendre en compte pour le calcul, la composition du foyer et les ressources de ce même foyer.
Donc en additionnent le tout, il y a de forte chance d'une perte de cette exonération.
Prendre en compte pour le calcul, la composition du foyer et les ressources de ce même foyer.
Donc en additionnent le tout, il y a de forte chance d'une perte de cette exonération.
doris33
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6 août 2017 à 19:35
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Bonjour,
LeS personnes au rsa ne sont pas exonérées de la TH, pas plus que les étudiants. Mais la TH est calculée à partir des revenus, et est fait le en cas de RSÀ ou de très faibles revenus.
Mais n avez-vous pas déjà posé la question ?
LeS personnes au rsa ne sont pas exonérées de la TH, pas plus que les étudiants. Mais la TH est calculée à partir des revenus, et est fait le en cas de RSÀ ou de très faibles revenus.
Mais n avez-vous pas déjà posé la question ?
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