Sortie Partielle Indivis/après accord des 2/3.

thermunien - 24 juil. 2017 à 21:09
 ;; - 25 juil. 2017 à 17:33
Bonjour,
Je vous explique.
Nous avons 13 hectares de terrain en 3 parcelles en indivision nous sommes 7 frères et sœurs.
Une parcelle de 5.6H
Une parcelle de 5,8H
Une parcelle de 2H50.

Si nous devions faire une séparation équitable chacun d'entre nous devrait recevoir environs 1 Hectare 9.
Dans la famille aucun des frères et sœurs ne veulent payer le géomètre et le Notaire.
Par contre je peux le faire, avec mon notaire je suis en train de faire une sortie partielle de l'indivision, en achetant à mes frères et sœurs leur part Indivis, environs 1H. en appliquant la règle des 2/3 1/3 qui prime.
J'ai accepté de payer les frais de notaire, les frais d'enregistrement au impôts etc..
J'ai fais un bornage d'1 hectare par le géomètre sur la parcelle de 5,6 hectares, il restera pour eux 12 hectares en indivision.
En conclusion, je devrais avoir mon titre de propriété à mon nom. Et a ce moment là, je serai propriétaire des 10 000M2.
La parcelle à été évaluée par le notaire, et elle à fait une répartition pour chacun des frères et sœurs que je devrais les réglés.
Sur les 10 000H j'ai sortie une parcelle de 1500M2, que je devrais vendre, alors sur cette parcelle aurais-je de la plus value.
Cordialement.
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1 réponse

Bonjour
Si vous revendez le lot détaché plus cher que ce qu'il vous aura coûté, oui vous aurez une plus-value.
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