Attelage remorque.
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Letrigonocephal
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xplom Messages postés 38378 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 13 février 2025 - 28 juin 2017 à 22:15
xplom Messages postés 38378 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 13 février 2025 - 28 juin 2017 à 22:15
Bonjour,
Que dit le code de la route à propos de l'attelage vehicule sans la remorque?
Merci de vos réponses.
Cordialement.
Que dit le code de la route à propos de l'attelage vehicule sans la remorque?
Merci de vos réponses.
Cordialement.
A voir également:
- Boule d'attelage loi 2023
- Grille salaire convention 66 2023 - Guide
- Loi elan - Guide
- Grille salaire convention 66 2023 pdf - Guide
- Loi alur - Guide
- Je suis rentré dans une voiture avec attelage - Forum Automobile
6 réponses
Allez, un autre article:
Boule d'attelage
Art. R 317-23 (extrait) : Tout véhicule à moteur, toute remorque doit être aménagée de manière à réduire autant que possible, en cas de collision, les risques d'accidents corporels. Le Ministre chargé des Transports fixe les règles auxquelles sont soumis la construction et l'équipement des véhicules mentionnés au présent article. (cf. arrêtés du 19/12/1958 et du 07/05/1995 qui considèrent que les boules d'attelage ne sont pas des objets pointus ou tranchants). Aucune obligation de démontage n'est donc requise quand elles ne servent pas.
Boule d'attelage
Art. R 317-23 (extrait) : Tout véhicule à moteur, toute remorque doit être aménagée de manière à réduire autant que possible, en cas de collision, les risques d'accidents corporels. Le Ministre chargé des Transports fixe les règles auxquelles sont soumis la construction et l'équipement des véhicules mentionnés au présent article. (cf. arrêtés du 19/12/1958 et du 07/05/1995 qui considèrent que les boules d'attelage ne sont pas des objets pointus ou tranchants). Aucune obligation de démontage n'est donc requise quand elles ne servent pas.
28 juin 2017 à 15:40
28 juin 2017 à 20:08
a conserver dans la boite a gants...
28 juin 2017 à 21:09
EncoreMERCI.
CORDIALEMENT.
28 juin 2017 à 22:15