Conduite SPL sans FCO
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larbin85
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jockr29 Messages postés 1 Statut Membre -
jockr29 Messages postés 1 Statut Membre -
Bonjour, je me tourne vers vous car le lis des textes qui se confondent les uns les autres.
Je travaille dans une entreprise de tp. ma FCO est périmée depuis un peu plus d'un an.
Je suis titulaire d'un titre professionnel.
Ais je toujours le droit de roulez un poids lourd?
Je roule des graviers, du remblais, de l'enrobé, et j'effectue du transport de matériel. ( mini pelle, compacteur, pelleteuse...)
Mon employeur dit que j'ai le droit de rouler, car c'est pour nous. hors, ce n'est pas pour nous, mais pour le client.
exemple, si je roule des graviers, si c'est pour nous, je dois le livrer soit à l'entreprise, soit chez moi, mais pas sur un chantier.
J'aimerais bien avoir une réponse claire. Puis je rouler ou pas?
Je travaille dans une entreprise de tp. ma FCO est périmée depuis un peu plus d'un an.
Je suis titulaire d'un titre professionnel.
Ais je toujours le droit de roulez un poids lourd?
Je roule des graviers, du remblais, de l'enrobé, et j'effectue du transport de matériel. ( mini pelle, compacteur, pelleteuse...)
Mon employeur dit que j'ai le droit de rouler, car c'est pour nous. hors, ce n'est pas pour nous, mais pour le client.
exemple, si je roule des graviers, si c'est pour nous, je dois le livrer soit à l'entreprise, soit chez moi, mais pas sur un chantier.
J'aimerais bien avoir une réponse claire. Puis je rouler ou pas?
A voir également:
- Peut on conduire sans fcos
- Peut on rater la fco - Meilleures réponses
- Fco périmée que faire - Meilleures réponses
- Peut on rater la fco - Forum salariés
- Conduite sous stupéfiant 2 fois forum - Forum Justice
- Conduite supervisée - Forum Consommation
- Conduite sous stupéfiant première fois forum - Forum Automobile
- Conduite accompagnée - Guide
2 réponses
merci de votre réponse. j'ai donc le droit.
Les conducteurs exemptés totalement des obligations de formation
Selon l’ordonnance n° 58.1310 modifiée, ne sont pas concernés par le dispositif, les conducteurs des :
-Véhicules transportant du matériel ou de l’équipement, à utiliser dans l’exercice du métier de leur conducteur, à condition que la conduite du véhicule ne représente pas l’activité principale du conducteur.
Les conducteurs exemptés totalement des obligations de formation
Selon l’ordonnance n° 58.1310 modifiée, ne sont pas concernés par le dispositif, les conducteurs des :
-Véhicules transportant du matériel ou de l’équipement, à utiliser dans l’exercice du métier de leur conducteur, à condition que la conduite du véhicule ne représente pas l’activité principale du conducteur.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Les dérives sont partout, d'autant plus quand les textes ne sont pas claire.
Je pense que dans ton cas et dans le cadre de ton activité principale, puisque j'imagine que tu ne travail pas bénévolement et que tu est très certainement en CDD ou en ou même en CDI, qu'il y est de forte chance que se soit considéré comme ton activité principale et que tu soit obligé de passer ta formation. Tu a une part de responsabilité vis a vis de ta qualification , mais ton patron devrait en avoir une aussi en vérifiant a ton embauche que tes qualifications quelles soit bien a jour, demande lui un écrit de se qu'il t’affirme.
Slt.