Vente de terrain

popote2010 Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 5 avril 2017 Statut Membre Dernière intervention 17 avril 2017 - 6 avril 2017 à 00:26
popote2010 Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 5 avril 2017 Statut Membre Dernière intervention 17 avril 2017 - 6 avril 2017 à 17:42
bonjour
nous sommes 4 enfants suite au décès de notre maman un de mes frères est rester dans la maison familiale il possède 50/100 de la maison suite au partage et nous 1/3
il voulait vendre une partie du terrain attenant a la maison a un voisin car le voisin trouvait qu il ne l entretenais pas assez,
le voisin a fait venir un géomètre pour délimiter la parcelle, le géomètre a mis des piquets en bois
suite a sa le géomètre ses rendu chez le notaire et ses aperçu que mon frère n était pas le seul vendeur et qu il fallait notre signature( mon frère ne savait pas qu il avait besoin de notre accord)
suite a sa le géomètre nous a mis devant le fait accompli en nous envoyant le plan en nous demandant de signer ET BON ACCORD POUR LA VENTE
se que nous avons fait
mais 15 jours après nous nous sommes rétracter nous ne voulions plus vendre le bout de terrain
mais se que nous ne savions pas ses que le géomètre avait déjà facturer le bornage (piquet en bois ) a l acheteur
maintenant l acheteur nous réclame de rembourser le bornage?
QUI EST EN FAUTE QU EST SE L ON PEUT FAIRE CAR ELLE NOUS DIT QU ELLE PEUT NOUS EMMENER AU TRIBUNAL
EST SE QUE LE GÉOMÈTRE NE DEVAIT IL PAS ATTENDRE LA SIGNATURE DÉFINITIVE CHEZ LE NOTAIRE POUR DEMANDER SON PAIEMENT(a savoir que le prix du bornage devait sans doute être déduit de vente
dans l attente d une réponse
cordialement)

1 réponse

C'est juste les plans que vous avez signé ?



En principe c'est celui qui commande qui paye.

Que dit votre notaire ?
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popote2010 Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 5 avril 2017 Statut Membre Dernière intervention 17 avril 2017
6 avril 2017 à 17:42
oui juste les plans c est a dire le projets mais comme sa nous déclenche une succession pour cette petite parcelle nous ne somme plus vendeur
le notaire ne sait pas trop mais nous avons un document ou c est indiquer que l acheteur s engage a régler les frais
mais est se qu il y a faute du géomètre ou pas ? pour l instant il a mis justes des piquets en bois et il a déjà fait régler l acheteur
comme nous ne vendons plus la totalité de la parcelle du coup elle ne veut plus acheter
et nous réclame la facture du géomètre
quand penser vous?
car elle veut sinon nous emmener devant le tribunal
se qui vas encore engendrer plus de frais
merci cordialement
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