Après contestation d'un PV : amende minorée ou forfaitaire ? [Résolu]
YETILI4
Messages postés mardi 7 février 2017Date d'inscription
8 février 2017
Dernière intervention
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8 févr. 2017 à 16:23 - Dernière réponse : Féligonde
- 5 août 2017 à 13:29
Je n’ai pas trouvé de réponse à ma question (peut-être ai-je mal cherché, ça peut arriver), donc je vous la pose ici.
Je devrais prochainement recevoir un PV pour un excès de vitesse que je souhaite contester. Si le résultat de ma contestation n’aboutit pas en ma faveur, aurais-je toujours l’opportunité de payer l’amende minorée (sous réserve de payer dans le délai imparti) ou passera-t-elle automatiquement en forfaitaire voire en majorée ?
Je vous raconte mon histoire : la semaine dernière, je me suis fait contrôlé aux jumelles à 128km/h (dixit le gendarme) sur une route limité à 90. Sauf que je suis sûr et certain que je ne roulais pas à cette vitesse. Je roule en Duster gris foncé (ça arrive…), et mon hypothèse est que le gendarme a bien contrôlé un Duster gris (ou un véhicule ressemblant) à 128km/h, mais ce n’était pas mon véhicule. Ils m’ont arrêté près de 4km après le point de contrôle où ils étaient postés. Entre temps l’autre véhicule a très bien pu tourner à un moment pour échapper à la patrouille, et c’est moi qui me suis fait attraper. De plus il était 8h20 et le jour était à peine levé ce qui renforce ma certitude que le gendarme s'est trompé de véhicule.
Dans cette contestation, il s'agit de ma bonne foi contre la décision du gendarme qui est assermenté, donc je ne me fais pas d'illusion sur l'issu.
dna.factory16929
Messages postés mercredi 18 avril 2007Date d'inscriptionContributeurStatut
21 septembre 2018
Dernière intervention - 8 févr. 2017 à 16:34
0
Merci
et vous allez prouver comment qu'il s'est trompé de véhicule ?
Il est assermenté.
C'est à dire que si c'est votre parole contre le votre, c'est la sienne qui gagne à tous les coups
Ne vous fatiguez pas à contestez, et payez le minoré de suite.
Le seul moment ou vous aviez une chance de contester c'était lors du point de contrôle.
Féligonde
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YETILI4
Messages postés mardi 7 février 2017Date d'inscription
8 février 2017
Dernière intervention - 5 août 2017 à 13:29
Attendez le dernier jour pour envoyer une lettre pour vous expliquer...Comme ça ne marche pas, recommencez en demandant le cliché du véhicule...Si on ne voit ni la plaque ni votre trombine...contestez...toujours au dernier moment...un an se sera écoulé et on vous oubliera.
doris3339879
Messages postés jeudi 14 février 2013Date d'inscriptionContributeurStatut
14 janvier 2018
Dernière intervention - 8 févr. 2017 à 17:45
Bonjour,
si votre contestation n'est pas prise en compte, vous aurez droit à l'amende majorée, c'est pour cela que dna.factory vous conseillait de payer dès maintenant l'amende minorée, après cela sera trop tard.
A vous de voir si vous êtes prêt à courir le risque (qui est important puisque vous n'avez aucun élément tangible permettant de contester la parole d'un gendarme) de payer 375 euros.
YETILI4
Messages postés mardi 7 février 2017Date d'inscription
8 février 2017
Dernière intervention
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doris3339879
Messages postés jeudi 14 février 2013Date d'inscriptionContributeurStatut
14 janvier 2018
Dernière intervention - 8 févr. 2017 à 18:43
Bonjour Doris,
Merci pour votre réponse argumentée. Cela répond à ma question. Je clos le sujet.
Par ailleurs, que je conteste ou non, j'aimerai quand même avoir la réponse à ma question. Merci d'avance.
si votre contestation n'est pas prise en compte, vous aurez droit à l'amende majorée, c'est pour cela que dna.factory vous conseillait de payer dès maintenant l'amende minorée, après cela sera trop tard.
A vous de voir si vous êtes prêt à courir le risque (qui est important puisque vous n'avez aucun élément tangible permettant de contester la parole d'un gendarme) de payer 375 euros.
Cordialement
Merci pour votre réponse argumentée. Cela répond à ma question. Je clos le sujet.
Bien à vous.
Bonne soirée