En cas de succession quel est l'ordre de priorité des neveux ?
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didi4810
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Didi4810 -
Didi4810 -
Bonjour.
Nous sommes 3 enfants (2 frères et une soeur). Nos parents sont décédés.
Le frère ainé (A) n'a pas d'enfant
Le frère cadet (B) a 3 filles
La soeur benjamine ( C) n'a pas d'enfants.
Si A décède, B et C me semble-t-il hériteront de A à part égale...
Mais si B est prédécédé au décès de A, ses 3 filles auront -elles droit à la "part" initialement dévolue à B. C'est à dire qu'à elles 3 est-ce qu'elles toucheraient 50% de la succession de A, et C toucherait les 50% autres? Ou bien ces 3 filles n'entreraient plus dans la succession de A, en l'absence de dispositions dans leur intérêt, exprimées par A avant son décès?
Merci pour votre réponse.
Nous sommes 3 enfants (2 frères et une soeur). Nos parents sont décédés.
Le frère ainé (A) n'a pas d'enfant
Le frère cadet (B) a 3 filles
La soeur benjamine ( C) n'a pas d'enfants.
Si A décède, B et C me semble-t-il hériteront de A à part égale...
Mais si B est prédécédé au décès de A, ses 3 filles auront -elles droit à la "part" initialement dévolue à B. C'est à dire qu'à elles 3 est-ce qu'elles toucheraient 50% de la succession de A, et C toucherait les 50% autres? Ou bien ces 3 filles n'entreraient plus dans la succession de A, en l'absence de dispositions dans leur intérêt, exprimées par A avant son décès?
Merci pour votre réponse.
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1 réponse
Si A décède, B et C me semble-t-il hériteront de A à part égale...
Exact.
si B est prédécédé au décès de A, ses 3 filles auront -elles droit à la "part" initialement dévolue à B
Exact, par représentation.
C'est à dire qu'à elles 3 est-ce qu'elles toucheraient 50% de la succession de A, et C toucherait les 50% autres?
Toujours exact.
Ou bien ces 3 filles n'entreraient plus dans la succession de A, en l'absence de dispositions dans leur intérêt,
Non, la représentation en dévolution légale.
Tout ce schéma peut être chamboulé par un testament.
Exact.
si B est prédécédé au décès de A, ses 3 filles auront -elles droit à la "part" initialement dévolue à B
Exact, par représentation.
C'est à dire qu'à elles 3 est-ce qu'elles toucheraient 50% de la succession de A, et C toucherait les 50% autres?
Toujours exact.
Ou bien ces 3 filles n'entreraient plus dans la succession de A, en l'absence de dispositions dans leur intérêt,
Non, la représentation en dévolution légale.
Tout ce schéma peut être chamboulé par un testament.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Je vous remercie de bieen vouloir me rectifier, si l'explication de ce que j'ai compris est erronnée.Sinon c'est OK, tout va bien , si ce que je dis est juste, vous pouvez ne pas me répondre. Merci pour votre aide.
Prévue par la Loi :-dévolution définie par le code civil à défaut de dispositions testamentaires prises par le défunt.
La représentation est prévue par le code civil et s'applique pour corriger les accidents de la vie dans le cas d'un héritier présomptif en ligne directe ou collatérale décédant avant son auteur.
Cette représentation ne s'applique pas dans une succession testamentaire.