Problème avec le père de ma fille je ne sais pas quoi faire
Cathy1401
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Claire1402 - 3 déc. 2016 à 22:35
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Poisson92100
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Modifié par Poisson92100 le 1/12/2016 à 17:40
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Bonjour
Vous risquez une condamnation pénale, si vous lui refusez l'enfant alors qu'il en a le droit...Doris elle risque gros en cas de conflit si elle suit votre conseil
l’article 227-5 du Code Pénal dispose que le fait de refuser indûment de représenter un enfant mineur à la personne qui a le droit de la réclamer est puni d’un an d’emprisonnement et de 15000 € d’amende
Dans un arrêt n°11-85421 rendu le 14 mars 2012, sur des faits de non présentation d’enfant, la Chambre Criminelle de la Cour de Cassation, rappelle que la décision exécutoire est nécessairement celle qui l'était au moment où l'infraction a été commise.
Dans cette jurisprudence la mère a été condamné malgré une décision du jaf modifiant ensuite rétroactivement les droits... chaque fois que la cours a eu a se prononcer c'était idem
Donc il ne sait pas faire (et bien sur qu'il sera incapable de s'occuper correctement d'un bb de 2 ans tout un WE) certes mais vous devez négocier quelque chose de raisonnable pour tous...
- duré plus courte qu'un WE
- le parc que votre bb aime avec vous et le père pendant une heure..
- en votre présence pour noël (bon c'est les boules de l'inviter à votre repas de noël...)
Mais c'est l'intérêt de l 'enfant de voir son père et même s'il a été "absent" un an ce n'est pas une excuse pour le lui refuser
et accessoirement vous devriez faire des mains courante les WE ou il doit l'avoir et ou il ne vient pas la chercher
A vous de voir...
Vous risquez une condamnation pénale, si vous lui refusez l'enfant alors qu'il en a le droit...Doris elle risque gros en cas de conflit si elle suit votre conseil
l’article 227-5 du Code Pénal dispose que le fait de refuser indûment de représenter un enfant mineur à la personne qui a le droit de la réclamer est puni d’un an d’emprisonnement et de 15000 € d’amende
Dans un arrêt n°11-85421 rendu le 14 mars 2012, sur des faits de non présentation d’enfant, la Chambre Criminelle de la Cour de Cassation, rappelle que la décision exécutoire est nécessairement celle qui l'était au moment où l'infraction a été commise.
Dans cette jurisprudence la mère a été condamné malgré une décision du jaf modifiant ensuite rétroactivement les droits... chaque fois que la cours a eu a se prononcer c'était idem
Donc il ne sait pas faire (et bien sur qu'il sera incapable de s'occuper correctement d'un bb de 2 ans tout un WE) certes mais vous devez négocier quelque chose de raisonnable pour tous...
- duré plus courte qu'un WE
- le parc que votre bb aime avec vous et le père pendant une heure..
- en votre présence pour noël (bon c'est les boules de l'inviter à votre repas de noël...)
Mais c'est l'intérêt de l 'enfant de voir son père et même s'il a été "absent" un an ce n'est pas une excuse pour le lui refuser
et accessoirement vous devriez faire des mains courante les WE ou il doit l'avoir et ou il ne vient pas la chercher
A vous de voir...
Bonjour,
Le jugement faute d'un nouveau est applicable, le père est dans son bon droit de prendre l'enfant dans ses périodes.
Il peut venir accompagné des gendarmes, l'enfant le vivra encore plus mal.
(elle ne voulait plus dormir dans son lit, par peur que je m'en aille, dès que je n'étais plus dans son champs de vision c'était la catastrophe)
(j'arrive déjà pas à la laisser a ma mère qu'elle voit plusieurs fois/semaines dès que je m'éloigne c'est le drame)
Vous devez apprendre à laisser votre fille à votre mère, à son père.
Elle n'est pas Votre exclusivité, rassurée la, donnée lui un vêtement que vous avez porté elle s'endormira avec.
La gendarmerie refuse de prendre les mains courante.
C'est la police municipale pour les mains courantes, pas la gendarmerie.
Le jugement faute d'un nouveau est applicable, le père est dans son bon droit de prendre l'enfant dans ses périodes.
Il peut venir accompagné des gendarmes, l'enfant le vivra encore plus mal.
(elle ne voulait plus dormir dans son lit, par peur que je m'en aille, dès que je n'étais plus dans son champs de vision c'était la catastrophe)
(j'arrive déjà pas à la laisser a ma mère qu'elle voit plusieurs fois/semaines dès que je m'éloigne c'est le drame)
Vous devez apprendre à laisser votre fille à votre mère, à son père.
Elle n'est pas Votre exclusivité, rassurée la, donnée lui un vêtement que vous avez porté elle s'endormira avec.
La gendarmerie refuse de prendre les mains courante.
C'est la police municipale pour les mains courantes, pas la gendarmerie.
doris33
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1 déc. 2016 à 18:14
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Bonjour Misha,
"Le jugement faute d'un nouveau est applicable, le père est dans son bon droit de prendre l'enfant dans ses périodes. "
certes mais le père n'a pas vu sa fille depuis un an, parce qu'il n'a pas voulu exercer son droit de visite !
c'est une très jeune enfant !! On ne parle pas d'un grand enfant.
"Vous devez apprendre à laisser votre fille à votre mère, à son père.
Elle n'est pas Votre exclusivité, rassurée la, donnée lui un vêtement que vous avez porté elle s'endormira avec. "
c'est tout de même voir les choses un peu "simplement", si les choses étaient aussi simples, cela se saurait tout de même !!
"Il peut venir accompagné des gendarmes, l'enfant le vivra encore plus mal. "
il me semble avoir lu sur le forum, justement que la police ni les gendarmes ne viennent de force prendre les enfants, justement pour éviter les traumatismes.
Cordialement
"Le jugement faute d'un nouveau est applicable, le père est dans son bon droit de prendre l'enfant dans ses périodes. "
certes mais le père n'a pas vu sa fille depuis un an, parce qu'il n'a pas voulu exercer son droit de visite !
c'est une très jeune enfant !! On ne parle pas d'un grand enfant.
"Vous devez apprendre à laisser votre fille à votre mère, à son père.
Elle n'est pas Votre exclusivité, rassurée la, donnée lui un vêtement que vous avez porté elle s'endormira avec. "
c'est tout de même voir les choses un peu "simplement", si les choses étaient aussi simples, cela se saurait tout de même !!
"Il peut venir accompagné des gendarmes, l'enfant le vivra encore plus mal. "
il me semble avoir lu sur le forum, justement que la police ni les gendarmes ne viennent de force prendre les enfants, justement pour éviter les traumatismes.
Cordialement
doris33
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1 déc. 2016 à 18:18
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Bien, alors !!
Espérons pour l'internaute que son avocate va pouvoir l'aider.
Espérons pour l'internaute que son avocate va pouvoir l'aider.
Poisson92100
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2 déc. 2016 à 12:34
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donc le jugement est applicable - ouf noël est votre We - trouver un compromis tolérable et apprenez à confiez votre fille à d'autre qu'a vous
et ouf les gendarmes ne respectent pas la loi en refusant de prendre vos MC donc peut probables qu'ils débarquent chez vous !
et ouf les gendarmes ne respectent pas la loi en refusant de prendre vos MC donc peut probables qu'ils débarquent chez vous !
doris33
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4 janvier 2025
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1 déc. 2016 à 17:17
1 déc. 2016 à 17:17
Bonjour,
vous avez une avocate, elle ne vous a rien conseillé ??
Avez-vous des preuves qu'il n'a pas exercé le droit de visite depuis 1 an ?
Vous pourriez demander un nouveau jugement mais le temps que vous l'obteniez, il va se passer de nombreux mois.
Personnellement, je refuserais de lui donner l'enfant, et si jamais il portait plainte, il faudrait que vous argumentiez comme vous venez de le faire.
J'espère que vous aurez d'autres réponses, plus précises.
vous avez une avocate, elle ne vous a rien conseillé ??
Avez-vous des preuves qu'il n'a pas exercé le droit de visite depuis 1 an ?
Vous pourriez demander un nouveau jugement mais le temps que vous l'obteniez, il va se passer de nombreux mois.
Personnellement, je refuserais de lui donner l'enfant, et si jamais il portait plainte, il faudrait que vous argumentiez comme vous venez de le faire.
J'espère que vous aurez d'autres réponses, plus précises.
Cathy1401
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3 décembre 2016
1 déc. 2016 à 17:26
1 déc. 2016 à 17:26
Merci de votre réponse rapide !!
Je l'ai appeler cet après-midi j'attends qu'elle me rappelle... La fois dernière elle m'avait proposé de lui imposé de la prendre un jour / semaine pendant 3 mois avant de pouvoir la reprendre normalement, seulement il pourra dire je l'ai prise trois mois alors que ça sera faux, cette solution ne me convient pas.
Non aucunes preuves apart des attestions que je peix obtenir de mes amis, famille et voisins... Après lui n'a aucine preuve comme quoi il l'a prise (aucune photos d'elle rien), la gendarmerie n'ont pas voulu prendre mains courantes comme quoi elle était avec moi et non avec lui si non j'y serait aller tous les deux week-ends..
Je ne pense pas lui laisser mais je sais que je suis en tord malgré tout... Les hommes peuvent faire ce qu'ils veulent, nous nous devont être à leurs dispositions, donc depuis 1an un week end sur 2 je devrais rester chez moi, rien prévoir au cas où... C'est n'importe quoi.
Je l'ai appeler cet après-midi j'attends qu'elle me rappelle... La fois dernière elle m'avait proposé de lui imposé de la prendre un jour / semaine pendant 3 mois avant de pouvoir la reprendre normalement, seulement il pourra dire je l'ai prise trois mois alors que ça sera faux, cette solution ne me convient pas.
Non aucunes preuves apart des attestions que je peix obtenir de mes amis, famille et voisins... Après lui n'a aucine preuve comme quoi il l'a prise (aucune photos d'elle rien), la gendarmerie n'ont pas voulu prendre mains courantes comme quoi elle était avec moi et non avec lui si non j'y serait aller tous les deux week-ends..
Je ne pense pas lui laisser mais je sais que je suis en tord malgré tout... Les hommes peuvent faire ce qu'ils veulent, nous nous devont être à leurs dispositions, donc depuis 1an un week end sur 2 je devrais rester chez moi, rien prévoir au cas où... C'est n'importe quoi.
Poisson92100
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Modifié par Poisson92100 le 1/12/2016 à 17:42
Modifié par Poisson92100 le 1/12/2016 à 17:42
Doris
Si le père a fait 30 main courante depuis un an pour dire qu'elle le lui a refusé la elle risque peut etre la prison ferme...sinon c'est le sursis mais un mauvais point comme mère devant le jaf !
La jurisprudence précédente régulièrement cité en cours d'appel est appliqué même après que des juge de 1er instance est botté en touche
Mais il faut être conscient qu'en cas de non présentation le juge doit forcément condamner (et la cours de cassation cassera tout jugement disant le contraire) car acquitter serait comme acquitter un braqueur de banque qui une fois pris rendrait le larcin...
Beaucoup de commissariats voire de juge de 1er instance botteront en touche mais en appel ils connaissent le droit et en cassation le résultat est certain.
et pour un JAF une mère qui ne prend pas l'initiative de pousser au droit de visite est aussi fautive qu'un père qui ne l'exerce pas
Donc trouvez un compromis !
Si le père a fait 30 main courante depuis un an pour dire qu'elle le lui a refusé la elle risque peut etre la prison ferme...sinon c'est le sursis mais un mauvais point comme mère devant le jaf !
La jurisprudence précédente régulièrement cité en cours d'appel est appliqué même après que des juge de 1er instance est botté en touche
Mais il faut être conscient qu'en cas de non présentation le juge doit forcément condamner (et la cours de cassation cassera tout jugement disant le contraire) car acquitter serait comme acquitter un braqueur de banque qui une fois pris rendrait le larcin...
Beaucoup de commissariats voire de juge de 1er instance botteront en touche mais en appel ils connaissent le droit et en cassation le résultat est certain.
et pour un JAF une mère qui ne prend pas l'initiative de pousser au droit de visite est aussi fautive qu'un père qui ne l'exerce pas
Donc trouvez un compromis !
doris33
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1 déc. 2016 à 17:43
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"Si le père a fait 30 main courante depuis un an pour dire qu'elle le lui a refusé la elle risque peut etre la prison ferme...sinon c'est le sursis mais un mauvais point comme mère devant le jaf ! "
j'ai compris que le père n'était jamais venu chercher l'enfant pendant un an. Ce qui est tout de même différent -:))
Si j'avais compris que c'était l'internaute qui avait refusé de donner l'enfant, je n'aurais, bien-sûr, jamais conseillé ce que j'ai écrit.
j'ai compris que le père n'était jamais venu chercher l'enfant pendant un an. Ce qui est tout de même différent -:))
Si j'avais compris que c'était l'internaute qui avait refusé de donner l'enfant, je n'aurais, bien-sûr, jamais conseillé ce que j'ai écrit.
Poisson92100
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2 déc. 2016 à 12:32
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doris oui il n'est jamais venu etc mais il n'y a aucune preuve que le père n'est jamais venu, n'a jamais cherché etc
Cathy1401
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2 déc. 2016 à 12:37
2 déc. 2016 à 12:37
Tout le monde peut en témoigner et j'ai des sms de sa part qui le prouvent, ou il dit clairement qu'il a fait le con à e pas venir pendant un an (et ce genre de sms à plusieurs reprise).
De la même manière que la mère ne peut dignement pas rester les bras ballants pendant que sa fille revient hs et malade d'avoir le sentiment d'abandon de sa mère tout les 15 jours.
ne le prenez pas comme une agression mais vous avez super mal géré le rdv jaf là !
Moi elle a 2,5 ans, elle n'a connu son père que 7 mois depuis sa naisSance et j'ai posé mes conditions :
- pas de nuit avant que je sente la petite prête
- adaptation chez sa mère 2h - 4h - 6h à lui car lui habite trop loin (900 km)
- et j'appelle à chaque heure.
De plus il sait que s'il me ment sur comment cela s'est déroulé cela va très mal se passer.
Il faut tout anticiper avant le passage devant le jaf. Vous auriez dû demander à lui refuser la nuit.
ne le prenez pas comme une agression mais vous avez super mal géré le rdv jaf là !
Moi elle a 2,5 ans, elle n'a connu son père que 7 mois depuis sa naisSance et j'ai posé mes conditions :
- pas de nuit avant que je sente la petite prête
- adaptation chez sa mère 2h - 4h - 6h à lui car lui habite trop loin (900 km)
- et j'appelle à chaque heure.
De plus il sait que s'il me ment sur comment cela s'est déroulé cela va très mal se passer.
Il faut tout anticiper avant le passage devant le jaf. Vous auriez dû demander à lui refuser la nuit.
Cathy1401
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3 décembre 2016
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Claire1402
3 déc. 2016 à 13:14
3 déc. 2016 à 13:14
Bonjour, et merci !
Je ne prend pas du tout mal ce que vous me dites au contraire, seulement j'avais demander qu'il ne l'ai pas la nuit et mon avocate à dit que ça ne passerais jamais, elle m'a un peut imposé son truc, et lui demander biensur un week-end sur deux et moitié des vacances...
Nous allons normalement repasser devant le jaf je vais cette fois lui dire que je veux supprimé les nuits, et je m'expliquerai devant le JAF, si elle n'est pas contente je changerais d'avocate tout simplement.
En tout cas merci de votre compréhension, parce que certains ne se rendent vraiment pas compte qu'elle n'a même pas deux ans et qu'il est un parfait inconnu à ses yeux et que je ne peux pas laisser ma fille partir en hurlant la mort
Je ne prend pas du tout mal ce que vous me dites au contraire, seulement j'avais demander qu'il ne l'ai pas la nuit et mon avocate à dit que ça ne passerais jamais, elle m'a un peut imposé son truc, et lui demander biensur un week-end sur deux et moitié des vacances...
Nous allons normalement repasser devant le jaf je vais cette fois lui dire que je veux supprimé les nuits, et je m'expliquerai devant le JAF, si elle n'est pas contente je changerais d'avocate tout simplement.
En tout cas merci de votre compréhension, parce que certains ne se rendent vraiment pas compte qu'elle n'a même pas deux ans et qu'il est un parfait inconnu à ses yeux et que je ne peux pas laisser ma fille partir en hurlant la mort
1 déc. 2016 à 17:31
1 déc. 2016 à 17:39
Effectivement non il ne sait pas et quand elle est allait là bas c'est sa mère qui s'en est occupée, il habite chez elle.
Pour le rapas de Noël il se passe chez ma grand mère et la famille côté de mon père ne veulent pas le voir. Et le réveillon est chez ma tante, de toute façon ça tombe sur MON week end..
La gendarmerie refuse de prendre les mains courante.