Vente du terrain avec droit de passage
pepette
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BmV Messages postés 98577 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
je possede un terrain , je vend une partie de ce terrain ou il y a un droit de passage (alors que les gens ont d'autres entrees et qu'ils ont montes un mur et ne se servent pas du passage,
seulement ils ne veulent pas signer pour la vente du terrain cause le droit de passage
Que faire?
Nous pouvons proposer de déplacer le droit de passage sur le terrain à coté que nous gardons est normal?
je possede un terrain , je vend une partie de ce terrain ou il y a un droit de passage (alors que les gens ont d'autres entrees et qu'ils ont montes un mur et ne se servent pas du passage,
seulement ils ne veulent pas signer pour la vente du terrain cause le droit de passage
Que faire?
Nous pouvons proposer de déplacer le droit de passage sur le terrain à coté que nous gardons est normal?
A voir également:
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1 réponse
Bien le bonjour,
Rappelons que sur ce forum, comme dans la "vraie vie", des formules minimales de politesse basique - "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Cordialement" ??? et toute autre variante sur le même thème sont très appréciées. Et ce, malgré un stress plus ou moins important et concevable.
Et ce pour au moins une très bonne raison : les gens qui répondent ici sont des bénévoles de qui on sollicite un service gratuit et dont la seule récompense consiste à lire ces petits mots magiques.
cliquer aussi
sur >> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse
Merci par avance.
Et bonne continuation ici.
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