Demande d'une réponse pour divorce et partage [Résolu]

YANN - 9 nov. 2016 à 16:01 - Dernière réponse : doris33 39893 Messages postés jeudi 14 février 2013Date d'inscriptionContributeurStatut 14 janvier 2018 Dernière intervention
- 10 nov. 2016 à 06:52
Bonjour,
ma futur ex femme et moi avons contracté un emprunt immobilier sur 20 ans en indivis pour chacun une moitié ( inscrit sur acte du notaire ) 5 ans avant le mariage sous le régime de la communauté et aujourd'hui elle à demandé le divorce ! depuis le début du remboursement c'est moi qui rembourse l'emprunt avec mon salaire sur le compte joint depuis maintenant 16 ans et qui à payé toutes les taxes foncières et les taxes d'habitations ,facture gaz, électricité facture eau et aussi une partie des courses alimentaires . madame n'a jamais mis un sous sur le compte joint pour payé sa part ! elle payais aussi les courses alimentaires ! ( je précise nous avons trois filles aussi qui sont majeures ) que je ne voit plus depuis qu'elle à du quitté la maison puisque nous somme passé devant le juge et c'est moi qui est resté dans la maison à titre honnereux et qui supporte les charges de la maison provisoire ! ma question est : est ce que je peux me faire remboursé des années avant le mariage ainsi que la moitié de toutes les taxes foncières et d'habitations que j'ai payé seul depuis le début de l'emprunt ! je précise aussi que je veux gardé la maison et lui racheté sa part ! merci de votre réponse ! cordialement yannick
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5 réponses

doris33 39893 Messages postés jeudi 14 février 2013Date d'inscriptionContributeurStatut 14 janvier 2018 Dernière intervention - 9 nov. 2016 à 17:54
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Merci
Bonjour,

comme vous êtes mariés sous le régime de la communauté, vous ne pouvez rien demander pour les frais engagés pendant le mariage puisque vos salaires font partie de la communauté.

Pour les années précédant le mariage, à moins qu'elle soit d'accord pour convenir que vous êtes bien le seul à avoir payé le crédit, cela va vous être très difficile d'obtenir gain de cause. Surtout qu'elle a, je suppose, participer d'une façon ou d'une autre aux frais du ménage (vous parlez de nourriture).
rebonjour j'ai bien recu votre réponse et je vous en remercie . mais je peux prouvé avec tous les relevés bancaire que j'ai bien tous payé avec mon salaire sur le compte joint avant et pendant le mariage et qu'elle à toujours mis son revenu sur son compte !
est ce que avec ses preuves je peux quand meme obtenir gain de cause ? et pour toutes les taxes foncières et taxes d'habitations cela ne fait pas parti des frais du ménage ? merci de votre réponse cordialement yannick
rebonjour ou bonsoir ! avant tout je tien vraiment à vous remercier de consacré de votre temps précieux pour répondre à mes questions c'est vraiment sympa ! alors pour être le plus précis possible ma futur ex femme et moi avons vécu ensemble en union libre depuis 1991 ou nous avons eu 3 filles qui sont née en 1992 1994 et1998 et en location jusqu'en l'année 2000 . ensuite nous avons décidé de construire notre maison ,pour ca nous avons fait un emprunt immobilier solidaire à la banque et ouvert un compte joint ou la condition avec le banquier était de déposé chacun notre revenu sur le compte joint . on à accepté tous les deux . ( je précise le projet était de 106714,31 euros formé par 3 prêts don mon prêt employeur sur lequel j'avais droit à 10671,43 euros au taux de 1,25 % sur 15 ans chez cilest ( prêt cilest remboursement finit ) 71651,04 au taux de 4,70% ( modulable) au crédit Agricole il reste aujourd'hui sur ce prêt 21653,64 euros à remboursé et un prêt à taux zéro de 19818,37 euros ou il reste 16515,72 euros à remboursé . j'ai commencé à remboursé le pret employeur le 5 octobre 2000 et finit le 6 octobre 2015 ensuite j'ai commencé à remboursé le prêt de 71651,04 euros le 10 mai 2001 qui se termine le 10 décembre 2018 ensuite j'ai commencé à remboursé le prêt à 0% le 10 mai 2016 et se termine le 10 avril 2020 . les trois prêts on été contracté en indivis pour chacun une moitié ( inscrit sur acte du notaire ) avant le mariage sans contrat de mariage suite à l'accord de l'emprunt ma futur ex femme n'a jamais mis son salaire sur le compte joint elle à toujours mis son salaire sur son compte ( fiche de salaire et relevé bancaire pour preuve ) j'ai toujours mis mon salaire sur le compte joint pour payé les emprunts ( fiche de salaires et relevé de banque pour preuve aussi ! j'ai depuis le début payé toutes les taxes foncières et taxe d'habitation seul ainsi que les factures,gaz éléctricité,eau ,médecin ,cantine scolaire, alimentation . mon ex payait aussi les courses alimentaires dentiste medcin mais c'est tout ! à j'oubliais on c'est mariée le 16 avril 2005 sans contrat de mariage ! elle à demandé le divorce et on est passé en conciliation le 18 mai 2015 ou le juge m'a accordé de resté dans la maison à titre honnéreux et à régler les charges et entretient à titre provisoire ! Alors ma question est : est ce que je peux me faire remboursé la moitié des emprunts que j'ai payé avant le mariage ? puisque je considère que ce ne son pas des revenus commun étant donné que nous étions pas mariée pour moi c'est la même chose que le revenu après l'ordonnance de conciliation et qu'elle à du quitté la maison par décision du juge qui redevient un salaire propre ! puisque après elle me doit la moitié des emprunts restants et moi je lui doit la moitié d'un loyer ! comment va se faire le partage ? et qu'elle recourt pour me faire remboursé ! j'estime avoir contibué bien plus que les besoin du ménage alors qu'au départ on est à 50/50 pour une moitié chacun ! j'espère que le juge et le futur notaire prendront la peine de bien regardé que c'est bien moi qui à payé presque tout ! jusque maintenant . je vous remercie beaucoup pour votre attention et vos réponse qui pourront je l'espère me seront favorables . cordialement Yannick
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doris33 39893 Messages postés jeudi 14 février 2013Date d'inscriptionContributeurStatut 14 janvier 2018 Dernière intervention - 9 nov. 2016 à 20:00
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Merci
Relisez ma réponse.
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doris33 39893 Messages postés jeudi 14 février 2013Date d'inscriptionContributeurStatut 14 janvier 2018 Dernière intervention - 10 nov. 2016 à 06:52
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Merci
"mais je peux prouvé avec tous les relevés bancaire que j'ai bien tous payé avec mon salaire sur le compte joint avant et pendant le mariage et qu'elle à toujours mis son revenu sur son compte ! "

vous êtes têtu -:)) je vous ai écrit que vous ne pouvez RIEN réclamer pour tout ce qui concerne l'après-mariage

Pour le reste des calculs, je ne peux pas me pencher là-dessus.

Il est tout de même préférable de voir tout cela avec un avocat puisque vous avez du mal à admettre le fait que passé le mariage, peu importe qui paie quoi, à partir du moment où les salaires de chacun font partie de la communauté.
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