Amende tram.
Didier Roche
-
4 oct. 2016 à 21:11
BmV Messages postés 91403 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 1 décembre 2024 - 4 oct. 2016 à 21:57
BmV Messages postés 91403 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 1 décembre 2024 - 4 oct. 2016 à 21:57
A voir également:
- Amende tram.
- Amende recensement - Guide
- Transdev amende - Forum Justice
- Amende sncf mineur - Forum Justice
- Amende vignette suisse - - Voyage-Vacances
- Amende fausse adresse mais vrai nom ✓ - Forum Justice
2 réponses
hoquei44
Messages postés
16366
Date d'inscription
dimanche 19 janvier 2014
Statut
Membre
Dernière intervention
1 décembre 2024
8 816
Modifié par hoquei44 le 4/10/2016 à 21:29
Modifié par hoquei44 le 4/10/2016 à 21:29
Bonjour,
J'aime bien votre logique :
Portez plainte pour quel motif, avoir fraudé ? C'est un bon motif si vous voulez avoir une condamnation pour procédure abusive ?
Les contrôleurs se fichent royalement que vous ayez payé ou non un ticket, ce qui les intéresse c'est que ce ticket soit détruit à chaque utilisation. Sinon, c'est facile je garde toujours un ticket vierge dans ma poche que je montre au contrôleur en disant benoitement que j'ai "oublié" de le composter. Au final, je ne paie le trajet que lorsque je me fais contrôler. Il s'agit d'une fraude.
CB
« Poser une question, c'est bien. Lire les réponses, c'est mieux. »
J'aime bien votre logique :
[...] amende dont je ne conteste pas..Puis je contester l amende [...]
Portez plainte pour quel motif, avoir fraudé ? C'est un bon motif si vous voulez avoir une condamnation pour procédure abusive ?
Les contrôleurs se fichent royalement que vous ayez payé ou non un ticket, ce qui les intéresse c'est que ce ticket soit détruit à chaque utilisation. Sinon, c'est facile je garde toujours un ticket vierge dans ma poche que je montre au contrôleur en disant benoitement que j'ai "oublié" de le composter. Au final, je ne paie le trajet que lorsque je me fais contrôler. Il s'agit d'une fraude.
CB
« Poser une question, c'est bien. Lire les réponses, c'est mieux. »
BmV
Messages postés
91403
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
1 décembre 2024
18 496
4 oct. 2016 à 21:57
4 oct. 2016 à 21:57
Bien le bonjour,
Rappelons que sur ce forum, comme dans la "vraie vie", des formules minimales de politesse basique - "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Cordialement" ??? et toute autre variante sur le même thème sont très appréciées. Et ce, malgré un stress plus ou moins important et concevable.
Et ce pour au moins une très bonne raison : les gens qui répondent ici sont des bénévoles de qui on sollicite un service gratuit et dont la seule récompense consiste à lire ces petits mots magiques.
cliquer aussi
sur >> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse
Merci par avance.
Et bonne continuation ici.
Rappelons que sur ce forum, comme dans la "vraie vie", des formules minimales de politesse basique - "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Cordialement" ??? et toute autre variante sur le même thème sont très appréciées. Et ce, malgré un stress plus ou moins important et concevable.
Et ce pour au moins une très bonne raison : les gens qui répondent ici sont des bénévoles de qui on sollicite un service gratuit et dont la seule récompense consiste à lire ces petits mots magiques.
cliquer aussi
sur >> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse
Merci par avance.
Et bonne continuation ici.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
4 oct. 2016 à 21:44