Vente

barbaresk Messages postés 7 Date d'inscription lundi 19 septembre 2016 Statut Membre Dernière intervention 27 septembre 2016 - 19 sept. 2016 à 12:19
barbaresk Messages postés 7 Date d'inscription lundi 19 septembre 2016 Statut Membre Dernière intervention 27 septembre 2016 - 19 sept. 2016 à 16:35
bonjour
étant propriétaire d'une maison avec terrain et pré, en nu propriété, hérite de mon père, avec un usufruitier " non parent", depuis 15 ans . je voudrais savoir si je peux vendre en nu propreté?
sachant que l'usufruitier n'a ni le droit de louer ou de sous louer et que je n'ai pas la possibilité de le savoir .de plus le bien n'est pas entretenu les arbustes sont devenues des arbres (depuis 15 ans ) dangereux ,qui dépassent la maison . puis je exiger la taille ? d'une part et aussi une visite éventuelle de la maison ? mais voulant me débarrasser de ces biens ,puis-je vendre avec ou sans son accord.
merci pour toute réponses
barbaresk

3 réponses

Poisson92100 Messages postés 26328 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 18 novembre 2024 7 600
19 sept. 2016 à 14:14
l'usufruit permet de louer etc donc s'il n'a pas ce droit il n'a pas un usufruit mais peut être un simple droit d'usage viager ?

vous pouvez vendre vos droits mais qui acheta un bien avec un occupant gratuit ainsi ?
0
barbaresk Messages postés 7 Date d'inscription lundi 19 septembre 2016 Statut Membre Dernière intervention 27 septembre 2016
19 sept. 2016 à 16:04
merci beaucoup poisson92100
c'est effectivement un droit d'usage en viager a une personne étrangère a la famille de 71 ans a l’époque du décès de mon père, donc 85 ans actuellement.
le problème est qu'elle n'entretient pas les biens qui lui sont confier,comme le stipule le contrat et que je risque de me retrouver avec une maison en piteuse état .déjà que le terrain est envahi par les arbres plus haut que la maison . 15 ans sans entretien ! comment puis je exiger qu'elle face abattre les conifères ? qui apporte l’humidité et les risques de tomber sur le toit
de plus comment savoir si elle ne sous loue pas?
puisque elle nous refuse l' entrer .je suis oblige de lui faire signer le TIP d'es impôts sur la route .puis-je exiger un droit de regard sur les lieux?
je précise que 100 km nous séparent en plaine campagne
0
Poisson92100 Messages postés 26328 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 18 novembre 2024 7 600 > barbaresk Messages postés 7 Date d'inscription lundi 19 septembre 2016 Statut Membre Dernière intervention 27 septembre 2016
19 sept. 2016 à 16:10
Comment exiger : constat éventuel d'huissier et assignation au tribunal si vos demandes normale n'ont pas de suite
0
Poisson92100 Messages postés 26328 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 18 novembre 2024 7 600
Modifié par Poisson92100 le 19/09/2016 à 16:36
A 85 ans quel est son état de santé ? vous pouvez récupérer le bien a cours terme ou il/elle "pète la forme" ?
0
barbaresk Messages postés 7 Date d'inscription lundi 19 septembre 2016 Statut Membre Dernière intervention 27 septembre 2016
19 sept. 2016 à 16:12
elle est en meilleur sante que moi
0
barbaresk Messages postés 7 Date d'inscription lundi 19 septembre 2016 Statut Membre Dernière intervention 27 septembre 2016
19 sept. 2016 à 16:19
elle pète la forme c'est une futur centenaire
0
Poisson92100 Messages postés 26328 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 18 novembre 2024 7 600 > barbaresk Messages postés 7 Date d'inscription lundi 19 septembre 2016 Statut Membre Dernière intervention 27 septembre 2016
19 sept. 2016 à 16:21
Dans une de ses œuvre Balzac raconte une historie de viager ou l'acheteur pousse la veille dame à l'alcoolisme en lui offrant des alcool fort !!!!
0
barbaresk Messages postés 7 Date d'inscription lundi 19 septembre 2016 Statut Membre Dernière intervention 27 septembre 2016 > Poisson92100 Messages postés 26328 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 18 novembre 2024
19 sept. 2016 à 16:35
et vive le "petit fut "de Maupassant c’était pas le bon mais l'idée était bonne ! merci
0