Vente
barbaresk
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barbaresk Messages postés 7 Statut Membre -
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bonjour
étant propriétaire d'une maison avec terrain et pré, en nu propriété, hérite de mon père, avec un usufruitier " non parent", depuis 15 ans . je voudrais savoir si je peux vendre en nu propreté?
sachant que l'usufruitier n'a ni le droit de louer ou de sous louer et que je n'ai pas la possibilité de le savoir .de plus le bien n'est pas entretenu les arbustes sont devenues des arbres (depuis 15 ans ) dangereux ,qui dépassent la maison . puis je exiger la taille ? d'une part et aussi une visite éventuelle de la maison ? mais voulant me débarrasser de ces biens ,puis-je vendre avec ou sans son accord.
merci pour toute réponses
barbaresk
étant propriétaire d'une maison avec terrain et pré, en nu propriété, hérite de mon père, avec un usufruitier " non parent", depuis 15 ans . je voudrais savoir si je peux vendre en nu propreté?
sachant que l'usufruitier n'a ni le droit de louer ou de sous louer et que je n'ai pas la possibilité de le savoir .de plus le bien n'est pas entretenu les arbustes sont devenues des arbres (depuis 15 ans ) dangereux ,qui dépassent la maison . puis je exiger la taille ? d'une part et aussi une visite éventuelle de la maison ? mais voulant me débarrasser de ces biens ,puis-je vendre avec ou sans son accord.
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3 réponses
l'usufruit permet de louer etc donc s'il n'a pas ce droit il n'a pas un usufruit mais peut être un simple droit d'usage viager ?
vous pouvez vendre vos droits mais qui acheta un bien avec un occupant gratuit ainsi ?
vous pouvez vendre vos droits mais qui acheta un bien avec un occupant gratuit ainsi ?
A 85 ans quel est son état de santé ? vous pouvez récupérer le bien a cours terme ou il/elle "pète la forme" ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...
c'est effectivement un droit d'usage en viager a une personne étrangère a la famille de 71 ans a l’époque du décès de mon père, donc 85 ans actuellement.
le problème est qu'elle n'entretient pas les biens qui lui sont confier,comme le stipule le contrat et que je risque de me retrouver avec une maison en piteuse état .déjà que le terrain est envahi par les arbres plus haut que la maison . 15 ans sans entretien ! comment puis je exiger qu'elle face abattre les conifères ? qui apporte l’humidité et les risques de tomber sur le toit
de plus comment savoir si elle ne sous loue pas?
puisque elle nous refuse l' entrer .je suis oblige de lui faire signer le TIP d'es impôts sur la route .puis-je exiger un droit de regard sur les lieux?
je précise que 100 km nous séparent en plaine campagne