Validité Travaux PC
sokine
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Suite à votre réponse une clôture et un terrassement ont été effectué juste avant la fin du permis déjà renouvelé d'un an et qu'une demande de début de travaux a été effectuée. Peut-on considérer que ces travaux sont suffisamment importants au vues de la validité du permis ou celui-ci est t-il devenu caduque.
Cordialement
Sokine
Suite à votre réponse une clôture et un terrassement ont été effectué juste avant la fin du permis déjà renouvelé d'un an et qu'une demande de début de travaux a été effectuée. Peut-on considérer que ces travaux sont suffisamment importants au vues de la validité du permis ou celui-ci est t-il devenu caduque.
Cordialement
Sokine
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