Vente moto à un mineur .

irs -  
DorisOups Messages postés 1766 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,
Mon fils de 19 ans à vendu sa moto a un jeune de 15 ans . Il salaire que le jeune en question a volé l'argent à ces parents . Ils veulent se faire remboursé que peut on faire

Bien cordialement

2 réponses

  1. gerber1 Messages postés 15765 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 995
     
    Bonjour
    Il va falloir rendre le salaire du père .et récupérer la moto. l’article 1124 du code civil.
    Pour la paire de baffes
    ??......elle serait également méritée.
    VOIR CECI
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  2. DorisOups Messages postés 1766 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 304
     
    bonjour
    c'est LEUR problème
    entre eux et leur fils
    ils lui collent une bonne paire de baffes et le font bosser pendant les vacances pour se faire rembourser
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    1. xplom Messages postés 13834 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   2 068
       
      ah ça c'est une réponse comme je les aimes +1, c'est pas très juridique mais c'est de ma trempe de papa (qui en a jamais eu recourt)
      bosse pour rembourser, y'en a qui vont avoir un gazon anglais et une voiture nickel :o)
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      1. DorisOups Messages postés 1766 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 304 > xplom Messages postés 13834 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention  
         
        mdr
        je ne vois hélas que cette solution pour remettre la cervelle du gamin (si tant est qu'il en ait une) à l'endroit
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