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Combles aménageables, surface taxable et surface de plancher

denis 83 Messages postés 8 Date d'inscription lundi 22 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 29 juin 2016 - 29 juin 2016 à 08:16
denis 83 Messages postés 8 Date d'inscription lundi 22 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 29 juin 2016 - 29 juin 2016 à 11:17
,
Bonjour,

J'ai en projet d'aménager la partie de mes combles dont la hauteur sous plafond est > ou = 1,80 m. J'ai sous les yeux le formulaire H1 qui me propose de déduire les surfaces de plancher < 1,80 m ceci pour le calcul de la surface taxable mais je lis, un peut plus bas que pour le calcul de la "surface de plancher" il faut déduire les surfaces de planchers des combles non aménageables, comment faut il le comprendre?

Merci pour vos explications,
cordialement

2 réponses

Réponse 1 / 2
Josh Randall Messages postés 26491 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 24 avril 2024 8 189
29 juin 2016 à 08:27
Bonjour

Certaines maison sont construites de façon à ce que la charpente ne permette pas l'aménagement des combles. Un exemple ci-dessous



Ou parce que le plancher ne permet pas de supporter des charges liées à l'habitation ou à une activité industrielle ou artisanale.

Cordialement
1
Réponse 2 / 2
denis 83 Messages postés 8 Date d'inscription lundi 22 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 29 juin 2016
29 juin 2016 à 11:17
Merci Josh Randall,

L'explication est claire, il vaut mieux un qui sait que dix qui cherchent
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