Documents à transmettre à la CPAM quand on est en temps partiel
mi1955
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mi1955 -
mi1955 -
Bonjour,
Aucune réponse claire de LA CPAM et de mon employeur.
En invalidité 2 et en temps partiel théra depuis le 4/01/2016.
Le 4/07 ma prescription médicale arrive à son terme.
Plusieurs réponses à la question suivante :
Pour la CPAM : est ce que mes fiches de paies sont les seuls documents à lui faire parvenir.
Suivant les personnes interrogées : retourner chez mon médecin traitant pour la prolongation de mon temps partiel. 2 feuilles à la CPAM 1 à mon employeur.
Ou
Autre réponse : seules les fiches de paies suffisent pour la CPAM.
Pour l'employeur, l'avis du médecin du travail est suffisant.
L'employeur doit dans ce cas présent faire un nouveau contrat de travail avec le temps de travail.
En parallèle je suis considérée comme travailleur Handicapé...
Merci pour votre prompte réponse.
J'avoue que je suis de plus plus perdue. La CPAM n'est pas capable de me faire une réponse préciser. Tout est flou..
Bien à vous.
Michèle
Aucune réponse claire de LA CPAM et de mon employeur.
En invalidité 2 et en temps partiel théra depuis le 4/01/2016.
Le 4/07 ma prescription médicale arrive à son terme.
Plusieurs réponses à la question suivante :
Pour la CPAM : est ce que mes fiches de paies sont les seuls documents à lui faire parvenir.
Suivant les personnes interrogées : retourner chez mon médecin traitant pour la prolongation de mon temps partiel. 2 feuilles à la CPAM 1 à mon employeur.
Ou
Autre réponse : seules les fiches de paies suffisent pour la CPAM.
Pour l'employeur, l'avis du médecin du travail est suffisant.
L'employeur doit dans ce cas présent faire un nouveau contrat de travail avec le temps de travail.
En parallèle je suis considérée comme travailleur Handicapé...
Merci pour votre prompte réponse.
J'avoue que je suis de plus plus perdue. La CPAM n'est pas capable de me faire une réponse préciser. Tout est flou..
Bien à vous.
Michèle
A voir également:
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1 réponse
Bonjour,
Il est impossible de vous répondre sans connaitre tout l'historique de votre situation (durée de la reprise entre l'attribution de la PI et le nouvel arrêt de travail, durée de l'arrêt à temps plein, avis du médecin conseil sur le mi temps thérapeutique etc...)
Je vous conseille donc de prendre rendez vous avec un conseiller, à la CPAM. Celui ci aura à coup sûr la réponse à vos questions.
Il est impossible de vous répondre sans connaitre tout l'historique de votre situation (durée de la reprise entre l'attribution de la PI et le nouvel arrêt de travail, durée de l'arrêt à temps plein, avis du médecin conseil sur le mi temps thérapeutique etc...)
Je vous conseille donc de prendre rendez vous avec un conseiller, à la CPAM. Celui ci aura à coup sûr la réponse à vos questions.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Mon invalidité 2 fait suite à une dépression et m'a été attribuée en avril 2014 par le médecin conseil de la CPAM. Pension 2 après pension 1. Je n'avais plus de droit en idj.
Cette pension 2 est partie à compter du 01/07/2014; Mais en mai 2014 on m'a diagnostiqué un cancer. J'ai donc repris à temps partiel théra après mes traitements qui se sont terminés en août 2015;
Pour cette reprise et depuis janvier 2016. 2X3 mois de temps partiel.
Pas simple ma situation. Mais, je touche ma pension d'invalidité 2 sans depuis 07/2014.
J'ai 60 ans et loin d'avoir tous mes trimestres.
Enfin bref; La cpam n'a pas su me répondre et au tel et via AMELI.
l'assistante sociale de ma société n'a pas su me répondre non plu.
Bien à vous.
Je peux néanmoins vous donner quelque généralités.
En cas de perception d'une pension d'invalidité le droit aux indemnités journalières est ouvert à nouveau après une reprise du travail d'au moins un an.(article L323-1 du code de la sécurité sociale)
Une attestation de l'employeur doit être fournie à la CPAM pour permettre l'indemnisation du mi temps thérapeutique.
Une pension pour inaptitude ( au taux plein) se substitue à la pension d'invalidité lorsque le titulaire atteint l'âge légal de la retraite.
En attendant une modification du contrat de travail ou un licenciement peut tout à fait intervenir.
Cordialement
Merci pour votre aide.