Aménagement de combles privatifs contenant la VMC collective

Question

Bonjour,

Je souhaite aménager les combles au dessus de mon appartement. Ces combles m'appartiennent mais contiennent des éléments de la VMC de l'immeuble et donc de la copropriété. Le moteur de la VMC n'est pas chez moi mais dans une pièce attenante à mes combles dont les murs sont largement percés pour laisser passer des conduits qui sont distribués depuis mes combles.

Je me suis résigné à faire avec ces éléments dans mes combles malgré les mètres carrés perdus mais je m'interroge sur la responsabilité de coffrer ces conduits et sur les éventuelles responsabilités futures en cas de sinistre par le feu par exemple.

-> Le coffrage des conduits de VMC doit il répondre à des normes particulière (anti-feu ou autre) ?
-> Le coffrage des conduits de VMC est il à ma charge ou à celle de l'ensemble de la copropriété ?
-> La proximité du moteur de la VMC avec mes combles et le passage des conduits par mes combles présentent ils un risque de propagation du feu en cas d'incendie ?

Martin

Poisson92100 · Answer

Des lorsque vous toucherez à des éléments de la copro il vous faut un accord en AG

Martin · Answer

Bonjour,

Je relance le sujet car je n'ai pas trouvé de réponse à mes questions :

-> Le coffrage des conduits de la VMC commune située dans mes combles est il à ma charge ou à celle de l'ensemble de la copropriété ?
-> Le coffrage des conduits de VMC doit il répondre à des normes particulière (anti-feu ou autre) ?

Merci d'avance

Martin · Answer

Bonjour,

Quelqu'un pour m'éclairer ?

Rochat1 · Answer

Bonjour,

Ces combles m'appartiennent mais contiennent des éléments de la VMC de l'immeuble et donc de la copropriété.

Je suppose qu'il en est ainsi depuis la nuit des temps ? Vous pouvez considérer que c'est une servitude pour vous. 

Concernant le camouflage de ces conduites, qui, faut-il le préciser, ne contiennent aucun fluide  mais uniquement un passage d'air, sont bien moins susceptibles d'être visitées que s'il s'agissait de conduites d'eau chaude ou froide. Donc, vous pouvez sans souci, placer un coffre isolé autour de ces tuyaux. Je dis isolé car vous devez observer un certain "ronronnement" dû au moteur de la VMC. Faites en sorte que ce "coffrage" puisse être démonté facilement.

moteur de la VMC présentent ils un risque de propagation du feu en cas d'incendie ? 

Le risque n'est pas accentué par ce coffrage. La sécurité n'est donc pas en cause.

Cdlt.

Martin · Answer

Merci beaucoup pour votre réponse Rochat1.

Aménagement de combles privatifs contenant la VMC collective

5 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters