Aménagement de combles privatifs contenant la VMC collective
Martin
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Martin -
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Bonjour,
Je souhaite aménager les combles au dessus de mon appartement. Ces combles m'appartiennent mais contiennent des éléments de la VMC de l'immeuble et donc de la copropriété. Le moteur de la VMC n'est pas chez moi mais dans une pièce attenante à mes combles dont les murs sont largement percés pour laisser passer des conduits qui sont distribués depuis mes combles.
Je me suis résigné à faire avec ces éléments dans mes combles malgré les mètres carrés perdus mais je m'interroge sur la responsabilité de coffrer ces conduits et sur les éventuelles responsabilités futures en cas de sinistre par le feu par exemple.
-> Le coffrage des conduits de VMC doit il répondre à des normes particulière (anti-feu ou autre) ?
-> Le coffrage des conduits de VMC est il à ma charge ou à celle de l'ensemble de la copropriété ?
-> La proximité du moteur de la VMC avec mes combles et le passage des conduits par mes combles présentent ils un risque de propagation du feu en cas d'incendie ?
Martin
Je souhaite aménager les combles au dessus de mon appartement. Ces combles m'appartiennent mais contiennent des éléments de la VMC de l'immeuble et donc de la copropriété. Le moteur de la VMC n'est pas chez moi mais dans une pièce attenante à mes combles dont les murs sont largement percés pour laisser passer des conduits qui sont distribués depuis mes combles.
Je me suis résigné à faire avec ces éléments dans mes combles malgré les mètres carrés perdus mais je m'interroge sur la responsabilité de coffrer ces conduits et sur les éventuelles responsabilités futures en cas de sinistre par le feu par exemple.
-> Le coffrage des conduits de VMC doit il répondre à des normes particulière (anti-feu ou autre) ?
-> Le coffrage des conduits de VMC est il à ma charge ou à celle de l'ensemble de la copropriété ?
-> La proximité du moteur de la VMC avec mes combles et le passage des conduits par mes combles présentent ils un risque de propagation du feu en cas d'incendie ?
Martin
5 réponses
Bonjour,
Je relance le sujet car je n'ai pas trouvé de réponse à mes questions :
-> Le coffrage des conduits de la VMC commune située dans mes combles est il à ma charge ou à celle de l'ensemble de la copropriété ?
-> Le coffrage des conduits de VMC doit il répondre à des normes particulière (anti-feu ou autre) ?
Merci d'avance
Je relance le sujet car je n'ai pas trouvé de réponse à mes questions :
-> Le coffrage des conduits de la VMC commune située dans mes combles est il à ma charge ou à celle de l'ensemble de la copropriété ?
-> Le coffrage des conduits de VMC doit il répondre à des normes particulière (anti-feu ou autre) ?
Merci d'avance
Bonjour,
Ces combles m'appartiennent mais contiennent des éléments de la VMC de l'immeuble et donc de la copropriété.
Je suppose qu'il en est ainsi depuis la nuit des temps ? Vous pouvez considérer que c'est une servitude pour vous.
Concernant le camouflage de ces conduites, qui, faut-il le préciser, ne contiennent aucun fluide mais uniquement un passage d'air, sont bien moins susceptibles d'être visitées que s'il s'agissait de conduites d'eau chaude ou froide. Donc, vous pouvez sans souci, placer un coffre isolé autour de ces tuyaux. Je dis isolé car vous devez observer un certain "ronronnement" dû au moteur de la VMC. Faites en sorte que ce "coffrage" puisse être démonté facilement.
moteur de la VMC présentent ils un risque de propagation du feu en cas d'incendie ?
Le risque n'est pas accentué par ce coffrage. La sécurité n'est donc pas en cause.
Cdlt.
Ces combles m'appartiennent mais contiennent des éléments de la VMC de l'immeuble et donc de la copropriété.
Je suppose qu'il en est ainsi depuis la nuit des temps ? Vous pouvez considérer que c'est une servitude pour vous.
Concernant le camouflage de ces conduites, qui, faut-il le préciser, ne contiennent aucun fluide mais uniquement un passage d'air, sont bien moins susceptibles d'être visitées que s'il s'agissait de conduites d'eau chaude ou froide. Donc, vous pouvez sans souci, placer un coffre isolé autour de ces tuyaux. Je dis isolé car vous devez observer un certain "ronronnement" dû au moteur de la VMC. Faites en sorte que ce "coffrage" puisse être démonté facilement.
moteur de la VMC présentent ils un risque de propagation du feu en cas d'incendie ?
Le risque n'est pas accentué par ce coffrage. La sécurité n'est donc pas en cause.
Cdlt.
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La législation juridique et financière évolue en permanence...
Je ne compte pas toucher aux conduits de VMC mais simplement les coffrer, installer une cloison devant pour les séparer de mes pièces de vie si vous préférez. J'ai prévu de faire installer des trappes de visite dans les cloisons pour l'entretien éventuel de ces gaines de VMC.
Les conduits appartiennent à la copropriété, les combles m'appartiennent.
-> Le cloisonnement des conduits de VMC doit il répondre à des normes particulière (anti-feu ou autre) ?
-> Le cloisonnement des conduits de VMC est il à ma charge ou à celle de l'ensemble de la copropriété ?
-> La proximité du moteur de la VMC avec mes combles et le passage des conduits par mes combles présentent ils un risque de propagation du feu en cas d'incendie ?