appel de fonds pour travaux de copropriete

Question

Bonjour à tous,
l'assemblée générale de copropriété a voté des travaux de ravalement pour la résidence dans laquelle nous avons un appartement. Nous sommes d'accord pour ces travaux et avons payé ces 3 appels de fonds; Par contre, en recomptant le montant des appels de fond réclamés, (avec le devis, fait par l'entrepreneur, de la totalité des travaux) nous n'arrivons pas à retrouver le même montant, même en calculant les tantièmes en rapport avec notre immeuble, et les tantièmes correspondant à l'ensemble de la résidence.
Nous avons adressé plusieurs lettres recommandées au syndic mais il ne réponds pas à la question posée. Quels moyens avons-nous d'obtenir la façon détaillée dont les appels de fonds ont été calculés, ou n'est ce pas une obligation pour le syndic de nous fournir l'explication de ce calcul?
Avec nos remerciements.

rambouillet41 · Answer

Bonjour,

La première chose à vérifier est dans le RdC : n'y aurait-il pas une clause particulière pour le ravalement ?
Ensuite avez vous plusieurs bâtiments ?

Lorsque vous avez voté ce ravalement, il y avait bien sur le devis de l'entreprise, mais est ce que le budget voté pour cette opération n'a pas été le devis + un % d'imprévus.

Lorsque vous avez voté ce ravalement, n'auriez vous pas voté des honoraires de syndic, si OUI, ils doivent être certainement dans la somme demandée.

Lorsque vous avez voté ce ravalement, n'avez vous pas voté également un maître d'oeuvre ?

Lorsque vous avez voté ce ravalement, n'avez vous pas voté une D.O. (assurance dommage-ouvrage) ?

etc...

1- Vous voyez qu'ainsi pour faire le bilan, il faut faire la somme de tout ce que vous avez voté
2- ils faut vérifier les modalités de paiement. S'il n'y en a pas, ce sont les tantièmes généraux qui sont utilisés
3- votre quote part : somme des votes / nombre d'appels de fonds * vos tantièmes

Votre appel de fonds doit comporter 3 chiffres :

 le montant total appelé lors de l'appel de fonds
 vos tantièmes qui servent à calculer
 la somme qui en découlent

Mais il peut y avoir aussi un piège comme celui là :
les travaux se décomposent en une somme pour votre seul bâtiment, plus une somme pour des parties communes et dans ce cas ce sont deux types de tantièmes utilisés.

Alors certes, il serait de politesse que le syndic vous réponde, mais vous etes vous rendu dans leurs bureaux et avez vous contacté un membre du CS ?

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