Cumul rente at et indemnites journalieres d'at versees ???
cathy338001
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rosieres1 Messages postés 5094 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
rosieres1 Messages postés 5094 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
bonjour
mon fils est en accident du travail depuis 9 ans opéré de multiples fois ... en 2011 la securite sociale tente de la declaré consolidé peut de temps après une enième operation du rachis... nous avons fait appel et la consolidation a ete annulée mais durant ce temps la cpam a active le departement rente d'accident du travail à hauteur de 30% il percevait donc ces indemnités journalières et la rente de 520 e tous les 3 mois....
apres une visite securité sociale de controle il devrait etre reconnu invalide à 66.66% mais ce n'est pas sur car au dernier scaner ils ont vue une vis qui depasse de ces vertebres et qui touche un muscle iliac ou vaissaux donc il doit repasser un irm...
la secu peut elle versee une rentre d'at à 30% plus ces indemnites journalières ou est ce une erreur de leur part et si c'est le cas comment cela se passe??? doit il rembourse une somme allouee par erreur cpam???
pour l'instant la consolidation à la decouverte de la vis qui depasse est en stand bye j'attends nouvelles de l'irm... merci de me repondre s'il pouvait alors que non consolidé percevoir la rente at à 30% soit 15% de son ancien salaire??? plus ces ij d' at????
mon fils est en accident du travail depuis 9 ans opéré de multiples fois ... en 2011 la securite sociale tente de la declaré consolidé peut de temps après une enième operation du rachis... nous avons fait appel et la consolidation a ete annulée mais durant ce temps la cpam a active le departement rente d'accident du travail à hauteur de 30% il percevait donc ces indemnités journalières et la rente de 520 e tous les 3 mois....
apres une visite securité sociale de controle il devrait etre reconnu invalide à 66.66% mais ce n'est pas sur car au dernier scaner ils ont vue une vis qui depasse de ces vertebres et qui touche un muscle iliac ou vaissaux donc il doit repasser un irm...
la secu peut elle versee une rentre d'at à 30% plus ces indemnites journalières ou est ce une erreur de leur part et si c'est le cas comment cela se passe??? doit il rembourse une somme allouee par erreur cpam???
pour l'instant la consolidation à la decouverte de la vis qui depasse est en stand bye j'attends nouvelles de l'irm... merci de me repondre s'il pouvait alors que non consolidé percevoir la rente at à 30% soit 15% de son ancien salaire??? plus ces ij d' at????
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1 réponse
Bonjour,
Pour un même accident, les indemnités journalières et la rente ne sont pas cumulables. En cas de rechute le montant de la rente doit donc être déduit de l'indemnité journalière. Si la sécu a omis de faire cette déduction elle pourra vous réclamer le trop perçu mais sur la période de 2 ans maximum qui précède la constatation de l'erreur.
Pour un même accident, les indemnités journalières et la rente ne sont pas cumulables. En cas de rechute le montant de la rente doit donc être déduit de l'indemnité journalière. Si la sécu a omis de faire cette déduction elle pourra vous réclamer le trop perçu mais sur la période de 2 ans maximum qui précède la constatation de l'erreur.