Resiliation assurance animaux
aude
-
14 avril 2016 à 17:21
Afrikarnak Messages postés 35511 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 15 octobre 2024 - 14 avril 2016 à 17:50
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A voir également:
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2 réponses
GrandCaribou
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14 avril 2016 à 17:25
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Bonjour,
"j ai demande a resilier celle ci au 1 juin date de l inscription chez eux .il ne veulent pas il faut payez jusqu au 31 decembre 2016?"
Voyez votre contrat, que dit-il sur la résiliation ?
Cordialement
"j ai demande a resilier celle ci au 1 juin date de l inscription chez eux .il ne veulent pas il faut payez jusqu au 31 decembre 2016?"
Voyez votre contrat, que dit-il sur la résiliation ?
Cordialement
Afrikarnak
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14 avril 2016 à 17:50
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Bonjour
La possibilité de résiliation en cas d'augmentation du montant de la prime doit être prévue dans le contrat. Il est parfois précisé précise le pourcentage d'augmentation minimal de la prime nécessaire ouvrant droit à la résiliation. Mais si l'augmentation résulte d'un malus cette faculté n'est pas accordable.
Voir CGV chapitre "Résiliation" du Contrat (Cf Grandcaribou..).
A+
La possibilité de résiliation en cas d'augmentation du montant de la prime doit être prévue dans le contrat. Il est parfois précisé précise le pourcentage d'augmentation minimal de la prime nécessaire ouvrant droit à la résiliation. Mais si l'augmentation résulte d'un malus cette faculté n'est pas accordable.
Voir CGV chapitre "Résiliation" du Contrat (Cf Grandcaribou..).
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