Toujours faire appel

Utilisateur anonyme - 25 mars 2016 à 17:41
j-christophe51 Messages postés 320 Date d'inscription vendredi 18 mars 2016 Statut Membre Dernière intervention 23 novembre 2016 - 29 mars 2016 à 19:27
Bonjour,

Je post pour aider ma sœur qui n'en voit pas le bout...

Elle est séparer de son compagnon à la naissance de sa fille prématuré en septembre 2014.
Durant l’hospitalisation de l'enfant le père n'est jamais venu la voir en néonatalogie.
Lorsque le jour de la sortie s'est fait sentir (décembre 2014), le père à commencer à harceler ma sœur pour avoir la garde de la petite un week-end sur deux et la moitié des vacances scolaire. Chose que ma sœur à refusé.
Il s'en ai suivi de multiple menace de mort sur notre famille et même sur la petite par la famille du père. une plainte a été déposé (car numéro connu par erreur des accusés) et une requête de protection a été déposé en référé.
En décembre 2014 : référé jaf : demande de protection refusé. le juge ordonne un droit de visite un mardi sur deux la première semaine et un autre jour les autre semaines à convenir et 100€ de pension alimentaire. Ma sœur paie 500€ d'avocat et lui bénéficie de l'aide juridictionnelle.

Ma soeur et son ex saisissent à un jour d'intervalle le jaf de fond.

En Février 2015, ils passent devant le jaf. Après accord avec le juge il est décidé ainsi :
1 mardi sur deux
1 autre jour les semaines suivante à décidé ensemble
la vaccination obligatoire pour le père (car il refusait de se faire vacciné on sait pas pourquoi)
150€ de pension alimentaire
lorsqu'un médecin aura décidé que les trajet et la séparation est compatible avec l'état de santé de l'enfant, 1 week-end sur deux chez le père.
Puis, au 3 ans de l'enfant et sauf CERTIFICAT médicale, le droit d'hébergement se prolongera par moitié durant les vacances scolaires.

Coût de la procédure : 600€ pour ma sœur, aide juridictionnelle totale pour lui

Durant tout 2015, il n'est venu voir l'enfant que 6 fois... le reste du temps il prétendait travailler ou être malade...

Septembre 2015, il commence à prendre des photos en cachette lorsqu'il venait. Photo flou mais ou on le voit bien à côté de l'enfant. Le tel précise bien la date et le lieux de prise de la photo.

Octobre 2015 son avocat envoi à celui de ma soeur un premier courrier de plainte que soit disant le père en avait marre de ne pas pouvoir venir avec ses parents voir l’enfant (Les droits de visite se font chez moi), qu'il ne peut pas rester sœur avec, qu'il y a toujours du monde avec eux,... Donc elle exige qu'il prenne l'enfant un week end sur deux dès maintenant.

Ma sœur refuse car l'enfant multiplie les maladies et les visites chez les spécialistes : généraliste (bronchiolite à répétition), kiné (kynési-respiratoire), pédiatre PMI, ostéopathe (tête plate et autre), psychomotricienne (difficulté diverse (marche, bras,...), sans oublié tout les autre : ophtalmo, ORL,...

PAS un seul ne connait le père, Monsieur refusant de se rendre à toute les visite pour ne pas régler la séance.

Monsieur saisi le jaf en référé prétextant que l'enfant va bien, qu'il a tout le matériel et que ma soeur ne respecte pas le jugement. Demande le retrait de la pension alimentaire et de débouté ma soeur de son rajout de régler les dépenses exceptionnelle de santé...

Décembre 2016 : ils passent devant le jaf en référé.
Le juge renvoi le dossier en février, ordonnant à ma soeur d'aller chez lui pour voir le matériel qu'il la. Ma soeur n'ira jamais car il vit à 3h du domicile.

Février 2016 : retour devant le jaf. Le père rajoute le matériel que ma soeur avait détailler en pièce jointe lors de l'audience de décembre; Il n'avait rien maintenant il a tout, merci monsieur le juge de lui avoir laisser le temps de se mettre à jour !!!!

Voyant que le juge est pro-père (d'après ma soeur et son avocat) je décide de faire un outrage à magistrat. Je lui écrit et je joint toute les pièces que l'avocat de ma soeur avait refusé de mettre, prétextant que c'était du hors sujet...

Mars 2016, le juge établi le même jugement qu'en février 2015, à l'identique. Rien de plus rien de moins.

Coût : ma soeur 800€, le père : aide juridictionnelle

Dès que son avocat à su qu'il avait été débouté de ses demandes, son avocat a adresser un courrier à l'avocat de ma sœur exigeant que le père passe le week-end d'après chercher l'enfant.

Refus de ma sœur.

L'avocat du père harcèle notre avocat... Jusqu'à tout à l'heure ou on n'apprend qu'il va faire appel...

Donc voilà a savoir :
- aucun docteur ne veut établir d'attestation. Ils répondront que si un enquêteur passe. Il a été demander au juge mais refusé.
- L'enfant a énormément de problème dû à sa prématurité.
- une enquête pour les menaces de morts est toujours en court

Et un point important sur ses aides juridictionnelles :
Il vit avec ses parents, sa sœur et son compagnon. Tous travail avec un salaire au smic minimum soit pour le foyer : 5 000€ de salaire par mois.
Et il a droit à l'aide juridictionnelle...
Ma sœur a fait la demande avec au foyer mes parents, moi et elle : revenu totale 2500€ : refusé car le "foyer" est au dessus du plafond... Elle a fait des courriers pour prévenir de sa fraude et à fait appel pour elle mais tout est refusé alors que c'est le même bureau d'aide !!!!


donc mes questions sont :

1- Que pouvons nous faire face à ce harcèlement ? (procédure sur procédure car monsieur ne paye jamais l'avocat (voir ci-dessus)...
Alors qu'en plus il y a une enquête en cours avec constitution de partie civile car ils l'ont toujours nié devant les juges de jaf... Et qu'enfin un juge se décide à faire une enquête ...
(j'ai pensé déjà envoyé les courriers de leur avocat pour montrer un "forcing")

Mais là nous n'avons pas les moyen de mettre les 1200€ que l'avocat lui demande pour un appel !!!!

2- l'appel se fait-il devant un juge "normal" ou il y a des appels jaf ?

3- Puis-je l'assisté et ainsi ne pas avoir besoin d'un avoué?

L'enfant ne connais pas son père car le peu qu'il est venu c'était pour être sur son smartphone à jouer à des jeux ....
En fait il fait çà pour sa mère car c'est elle qui veut l'enfant. Hors elle ne l'a jamais vu, même en néonat ... L'enfant ne connais que sa mère, ses grand-parents et moi. Le reste elle ne connait personne et son père ne le regarde même pas quand il vient... Il n'est pas normal qu'on laisse un enfant partir comme un colis qu'on livre, non? je suis d'accord c'est le père mais le peu de droit qu'il l'a pour voir son enfant il ne le fait pas... Et surtout, et ce qui me choque c'est qu'il se bat beaucoup plus pour ne pas payer de pension ou les frais médicaux que d'avoir plus d'heure de droit de visite : (de 9h à 12h)


Merci pour vos réponses et/ou de votre aide pour des pistes encore inconnue.

5 réponses

Utilisateur anonyme
25 mars 2016 à 19:02
Bonsoir,

d'accord ba en gros voilà comment cela va se passer :

il va faire appel et je ferais des conclusions à ma sœur qui les enverra à son avocat et au magistrat en rajoutant et précisant qu'elle n'est pas à l'audience car financièrement ce n'était pas possible car la présence d'un avocat est obligatoire et que les recours à l'AJ ont été refusé, et en complétant que lui il peut en bénéficier à gogo...

Et je complèterais qu'en cas de modification des précédents jugements on saisira la cour européenne. (ou cassation je ne connais pas encore les étapes)

ou alors je fais encore un outrage et le jour de l’audience je prend la parole en leur expliquant le comment du pourquoi....
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êtes-vous avocate ?
Vous ne pouvez pas plaider la cause de votre Soeur. Il faut un avoué.
Sinon la cours d'appel , tiendra compte uniquement les conclusions de Monsieur. faute d'avoir les conclusions de madame , Monsieur aura gain de cause.
par la suite Il vous restera de saisir la cours de cassation !

Ou ressaisir le JAF , si il y'a des éléments nouveaux dans le dossier .
Vous n'aurez pas la parole le jour de l'audience ! et vous risquez gros avec outrage d'un magistrat et récidive
Cordialement
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Utilisateur anonyme
26 mars 2016 à 17:31
Non mais je vais lui faire des conclusions (à son nom)

Mais je pense que là çà va faire comme çà :
- un premier jugement avec accord commun
- un deuxième jugement sans modification

donc l'appel je pense et j'espère ne changera rien....
Car à côté il y a encore la plainte avec constitution partie civile qui est en cour d'enquête : se sont les menaces de morts que lui et sa famille ont fait sur nous mais surtout sur l'enfant et ou avec un logiciel sur mon téléphone tout à été enregistrer mais il reste à fixer à qui appartient la voie car il ne sais pas présenter mais à laisser des indices, puis d'un autre côté des "témoins" qui ne semblent pas très mature ont envoyer plusieurs message à ma sœur pour dire que c'était lui et son frère...

Je dis pas très mature car c'est le système des gamineries genre : une dispute et hop on vient illico tout rabâché pour se venger... et surtout j'aime bien quand ils disent : "surtout tu dis pas que c'est moi qui te l'es dit, tu dit que c'est une fille..." Mais bon au moins çà nous a permis de faire ouvrir une enquête et de prouver que c'est bien lui qui a fait les menaces de mort (du moins assister le coupable).

Les menaces ont été faites quelque jours avant que l'enfant sorte de la néonatalogie. Un soir je reçois un premier appel anonyme et un gars commence à me menacer et m'insulter.... Je raccroche mais il rappel dans la foulé sauf qu'il ne sais pas remis en anonyme du coup j'ai eu son numéro ... Après une 20 d'appel avec menace et insulte j'ai fini par ne plus décrocher et là il me laisse sur le répondeur un message tout mielleux en me disant qu'il a eu connaissance de la sorti de l'hospitalisation de l'enfant et qu'il voulait avoir des détails concernant la garde... Sans se présenter ....

Il est même aller me dire que si il fallait flinguer le goss pour calmer le jeu (je ne sais pas de quel jeu il parlait) ba il le ferait volontiers....

Et puis le père à déjà fait plusieurs fois de la clinique psychiatrique et suis un traitement très irrégulièrement. Le mec dès que çà ne va pas dans son sens il devient tout rouge et violent.. En même pas 1 minutes c'était choquant le jour du procès ou son avocat lui a demander de partir rapidement pour ne pas qu'on le voit dans cet état...
Et à côté il a un dossier de surendettement avec une dizaine d'amende pécuniaire d'inscrite (même si c'est pas pris en compte par la banque de france). On l'a fait remarquer au juge qui lui a demander ce que c'était. Il a répondu des amendes SNCF mais refuse de fournir les justificatifs...

Franchement j'ai peur ... Comme j'ai dit au juge lorsque j'ai fait l'outrage, j’espère au moins que dans le doute de suspicion, (puisqu'en France on ne fait pas d'enquête pour prouver les dires) il ne pourra avoir un droit d'hébergement qu'au 10 ans de l'enfant, age ou, malgré l'insécurité, l'enfant peut comprendre et parler en cas de violence voir plus grave comme des attouchements...

Jusqu'à présent on ne lui a jamais interdit de voir l'enfant, c'est lui qui ne vient jamais à ses droits de visite...
Ils vivent à 3h de l'enfant et veulent le prendre du vendredi 11h au dimanche 18h...
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juliemacky Messages postés 1742 Date d'inscription dimanche 13 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 19 novembre 2018 250
25 mars 2016 à 20:27
Bonjour, je me fais l'avocat du diable.

Si monsieur fait toutes ses procédures pour sa mère, pourquoi ne pas autoriser la grand-mère paternel à voir la petite 1 fois par mois au domicile de la mère ?
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Utilisateur anonyme
26 mars 2016 à 17:14
Bonjour,

car

1- Elle refuse de venir voir sa petite fille en dehors de son domicile.
2- Elle refuse que la mère reste avec l'enfant si elle la reçoit chez elle.

On comprend pas pourquoi ils veulent impérativement rester seul avec l'enfant... Il parle même pas et ne connais personne et ils veulent rester seul avec... pour se le passer de bras à bras en plus...

Je sais pas normalement pour que l'enfant apprivoise sa fratrie paternel pour le rassurer la mère est indispensable non?
Pour la halte garderie il a fallu 2 mois tout les 2 jours pour qu'elle s'y habitue : d’abord une heure avec la mère, puis 2 heure, puis 1h avec et 1 sans, puis 2h sans, puis une matinée sans etc etc... Et là on veut vous obliger à laisser un enfant qui ne connais personne seul tout un week end ou une journée... Ya pas un souci quelque part ou c'est nous qui ne comprenons plus le besoin de l'enfant?! Puis un détail aussi que j'ai oublié de préciser les seules phrases que son avocat ou lui ne cesse de répondre c'est : ma mère est assistante maternelle ...; Donc voilà elle à tout, elle sait tous, elle connait tout de tout...
En plus on n'arrive à un stade ou il ne dors plus, il veut sa mère en permanence ... A peine il ne la voit plus dans son champ de vision qu'il hurle pour qu'elle revienne... Donc non on ne peut pas laisser un enfant seul avec des gens qu'il ne connait pas et qui vous réponde que si il pleure il finira bien par se calmé à force.... Oui bien sur avec une pousser de fièvre en plus !!!!!

Donc voilà elle ne veut ni faire le déplacement ni recevoir l'enfant accompagné... De toute façon elle ne veut même pas un droit de visite, elle veut l'enfant 1 week-end sur 2 et la moitié des vacances (alors qu'il n'est pas scolarisé....). Elle s'en fou que l'enfant aient des soucis du moment que l'enfant souris et bouge les bras pour elle c'est que tout va bien...

Vous imaginez que lorsque la juge à voulu que ma sœur monte chez eux voir si ils avaient tout le matériel médical nécessaire, ma sœur avait proposé de monter avec l'enfant malgré que le médecin ne préconise pas les déplacement de 3h en voiture (juste l'aller). Ils ont fixé une date... TOUTE la semaine ils ont pas arrêter de demander à quelle heure elle monter avec la petite (car pour eux c'était une obligation hors ma sœur à juste dit qu'elle verrait ..) La veille très tard encore un SMS pour savoir à l'heure ou ils arriveraient et à chaque fois c'était la phrase de rajouter : "et puis après tu nous laissera l'enfant pendant 2 heures minimum et tu ira faire du shopping"... c'est pas "es ce que tu peux", c'est "tu laisseras"... Et le lendemain, jour du départ, météo France à placer le département en alerte orange neige/verglas et chez nous il tomber énormément de neige (dans les alpes un peu normal...) ba figurez-vous que dans la matinée ils ont quand même oser envoyez un SMS demandant encore à quelle heures ils arrivent ... Et j'ai adorer aussi le rajout de la phrase : "par contre on te prévient mais pour regarder que toi et l'enfant vous rentrer mais si on t'accompagne la personne ne rentre pas..."
Et le jour de l'audience leur avocat à souligné que le jour convenu elle n'était pas venu avec l'enfant... Malgré l'alerte orange dans le département... Moi je trouve çà vraiment irresponsable !!!!
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sophiag Messages postés 38396 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 191
26 mars 2016 à 20:23
Bonsoir
L'avocat est obligatoire en cour d'appel, il n'y a pas d'autres solutions intermédiaires

L'avocat de l'autre partie ne correspondra jamais avec vous pendant la procédure, uniquement avec votre avocat

Proposez à votre avocat de le payer par mensualité en plusieurs fois, cela se pratique de nos jours

Et trouvez une solution qui calme le jeu, en laissant malgré tout le pere prendre l'enfant un week end sur deux et si il ne le prend pas, alors, déposez une main courante pour le faire signifier

Au bout de beaucoup d'absences, alors, vosu pourrez saisir le JAF pour faire modifier la garde (dans plusieurs mois apres)


Sinon, vous ne pouvez pas saisir le JAF maintenant alors que la procédure est l'appel

Enfin, pour finir, si vous ne cessez pas de répliquer à ses coups bas,le juge risque de placer l'enfant pour raisons de " parent immature"

Continuez de le dénoncer avec votre nom et adresse pour l'AJ

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j-christophe51 Messages postés 320 Date d'inscription vendredi 18 mars 2016 Statut Membre Dernière intervention 23 novembre 2016 25
26 mars 2016 à 20:43
entièrement d'accord avec tout ça ne jamais oublier que le jaf ce qui l’intéresse c'est 'intérêt de l'enfant il se moque de nos chamailleries d'adulte
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Utilisateur anonyme
28 mars 2016 à 16:05
Justement le dernier juge était pro-père. Elle n'a pas vu l’intérêt de l'enfant qui cumule encore et toujours plus de besoin médicaux. Pour elle il a des droits et des devoirs, surtout les droits peu importe si il n'applique pas ses devoirs...

Il n'est jamais venu à un seul rendez-vous médicaux malgré que ma sœur avait l'obligation de lui envoyé un sms pour chaque date de rendez-vous...

elle en à minimum 3 par semaine sans compter les séances de kinésie respiratoire qui se font tout les jours, même dimanche et férié ... A Noël le kiné est venu à la maison à 7h du matin quand même ...

Mais ils s'en foutent c'est bien çà le souci... Elle s'est retrouver devant un juge qui a refuser les preuves qu'elle apportait, la juge à même sorti à ma sœur que de toute façon les docteurs çà ne servait à rien ....(il parait que même l'avocat adverse aurait été choqué par ses propos)..

On n'a demander une enquête : refusé car çà demande du temps et couteux.
On n'a fourni les justificatifs des docteurs et visites : apparemment c'est du passe temps qui ne serait pas vital à l'enfant....

Pour la juge c'était que si il a tout le matériel tel que : lit, biberon, couche, produits d'hygiène, etc etc... ba l'enfant pourra faire 3h de trajet pour se retrouver avec des inconnues.... "Oui mais c'est son père !!!!" on va me répondre....

Mais comment dire à un goss de 1 ans et demi, qui ne marche pas, ne parle, ne fait pas ses nuits, cumul traitement et séance médicaux journaliers qu'il doit partir un week-end chez son père qui ne sais ni les médicaments à lui donner, ni les habitudes, ni ses repères du jour au lendemain ? ou durant quelque heure car à force de pleurer et son problème de rein on le récupèrera à l'hôpital...

Alors oui ok vous allez me répondre comme son avocat et la juge : pour le traitement on lui note tout sur un papier... Pour les repères ba il part avec son doudou çà suffira, puis à force de pleurer il finira par se calmer.

Je repense à la fois ou il a fait une pousser de fièvre du à une gastro et que le pédiatre nous as dit de l'amener aux urgences de l'hôpital pour enfant. Sa mère à prévenu le père qui s'est plein à son avocat (qui à envoyer un courrier au notre) pour se plaindre que nous ne lui avons pas demander l'autorisation de l'amené à l'hôpital...

L’intérêt de l'enfant c'est quoi au final ? grandir dans un climat serein et confiant aussi bien du côté de sa mère que de son père. Quelqu'un qui le rassure et qui connait non?

On nous répond toujours que les tribunaux regarde l’intérêt de l'enfant sauf qu'en théorie oui mais en pratique les "droit" du père sont prioritaire. Si il venait comme convenu dans les multiples jugements et que le petit le connais ok pas de souci mais là même lorsqu'il vient il ne le regarde pas... Il est sur son tel, ne se présente même pas (coucou, c'est papa... par exemple), ne joue pas avec.. rien de rien... il s'assoie et attend que l'heure passe en le regardant au loin. Pas une seule fois il dira : bon ba je vais regarder si il faut changer la couche, ou alors si il a soif... Même pas !!!!

On n'a voulu que la puéricultrice de la PMI soit là un jour de visite mais il refuse qu'elle soit là.

On n'est pas dans le cas ou la mère ne veut pas lui permettre de voir un enfant normal grandir, on n'est dans le cas ou on veut qu'il exerce ses devoirs avant son droit face à un enfant fragile... Qu'il prenne son rôle de père au sérieux et pas qu'il se force à faire tout çà pour sa mère. Il veut prendre l'enfant et hop le fourguer à sa mère parce qu'elle assistante maternelle. Et aussi par rancœur de la séparation.

Donc non ce n'est pas des chamailleries (du moins de notre côté) c'est juste qu'on refuse de faire partir un enfant fragile qui cumule de plus en plus de traitement et de besoin médicaux que le père refuse d'appliquer. (car oui son avocat à quand même dit qu'une fois son droit commencer il fait ce qu'il veut ....) Donc en gros pour "prouver" qu'il y a un danger il faut qu'il se produise c'est çà? Et à partir de là, du moins après des moins de cumul et d'aggravation il faudra ressaisir pour dire que finalement on n'avait raison?!

c'est déprimant... Ya pas de mot plus explicite ....
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sophiag Messages postés 38396 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 191 > Utilisateur anonyme
28 mars 2016 à 19:10
Bonsoir
Votre perception des choses concernant le papa ne reste que ce qu'il vous a permis de voir de lui en votre présence.

Il faut des actes graves quand l'enfant sera chez lui pour alors crier au Loup!

Si la maman est capable de s'occuper de l'enfant et des tracas médicaux, alors, le papa aussi apprendra quand il sera seul et responsable de cet enfant, c'est à dire , le rendre en bonne état de santé et sans le mettre en danger, sinon, case prison
Voila ce qui devrait vous rassurez un peu

Mais si le juge n'a pas jugé bon de lui retirer la garde, c'est que vous n'aviez rien de concret pour démontrer un danger avéré.

Vous avez du mal à couper le cordon, vous voyez votre ex avec le regard d'une femme adulte, mais le rapport qu’entretiendra le papa avec son enfant ne sera jamais le meme et comparable à vous.

Toutes les mamans passent par les mêmes arguments au départ d'une séparation , mais à force, elles s"habituent car l'enfant a le droit d'entretenir des relations avec son papa et sa maman, c'est un droit FONDAMENTAL pour son équilibre à LUI
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j-christophe51 Messages postés 320 Date d'inscription vendredi 18 mars 2016 Statut Membre Dernière intervention 23 novembre 2016 25 > Utilisateur anonyme
Modifié par j-christophe51 le 29/03/2016 à 19:33
il y a quand même pas mal de choses que j'ai du mal à croire... je jaf qui vient dire que les docteures servent à rien ...rien d'objectif dans tout ça
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Bonsoir

1- il a le droit de faire les procédures qu'il veut . vous pouvez toujours demander au juge de le condamner pour procédure abusive.
2- L'appel est généralement est du ressort de la cours d'appel
3- L'avoué est le seul représentant des parties devant la cour d'appel, il faut donc un avoué .
cordialement .
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sophiag Messages postés 38396 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 191
26 mars 2016 à 20:18
Bonsoir Fada

Il n'y a plus d'avoué depuis un moment
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