Demande de reponse
ninous
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Lucifer archange déchu ou déçu -
Lucifer archange déchu ou déçu -
Bonjour, je me dirige vers vous j'ai mon copain qui vient de se faire arrêter pour conduite sans permis] en récidive car il y a un peu plus de un an il y a déjà eu une arrestation pour la même chose il es passer au tribunal et il y a eu des travaux d’intérêt généraux donc je voudrais savoir ce qu'il risque a l heure d'aujourd'hui car ayant très peur qu'il fassent de la prison .
dans l'attente dune réponse merci
dans l'attente dune réponse merci
1 réponse
Bonjour,
Vous êtes invitée à lire Charte d'utilisation de Droit-Finances.net qui indique très clairement qu’en titre il faut mettre autre chose que ce que vous avez mi, mais un vrai titre : Conduite sans permis valide.
https://droit-finances.commentcamarche.com/infos/4827-forum-droit-finances-charte-conseils-d-ecriture/
En ce qui concerne votre question personne n’a de réponse, car seul le juge décidera en fonction des éléments qui lui seront fourni la crédibilité de l’individu, etc.
Oui, la prison est une peine pour ce type de délit et sa récidive, c’est une possibilité au choix des magistrats.
Cordialement.
Vous êtes invitée à lire Charte d'utilisation de Droit-Finances.net qui indique très clairement qu’en titre il faut mettre autre chose que ce que vous avez mi, mais un vrai titre : Conduite sans permis valide.
https://droit-finances.commentcamarche.com/infos/4827-forum-droit-finances-charte-conseils-d-ecriture/
En ce qui concerne votre question personne n’a de réponse, car seul le juge décidera en fonction des éléments qui lui seront fourni la crédibilité de l’individu, etc.
Oui, la prison est une peine pour ce type de délit et sa récidive, c’est une possibilité au choix des magistrats.
Cordialement.
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