Sujet Précédent Sujet Suivant

Famille recompense 3lits

Patricia - 14 mars 2016 à 13:54
 Patricia - 15 mars 2016 à 09:40
Bonjour,
Suite au deces de ma mere 25/04/2015 qui avait6enfants remarie a un divorce 3enfants et a union en commun 2enfants donation au dernier vivant la succession bloque,pour donation ou cadeau une Somme Donne a ma soeur qui ne veut pas?si la succession ne se regle aux deces de son conjoint Es que nous pourons avoir nous ses 6enfants sont heritage de notre mere?a ce jour(rien) car nous sommes deherites !!pourquoi la Loi mars 2015 au senat dit quoi? Merci

1 réponse

Réponse 1 / 1
Gasc
14 mars 2016 à 14:40
Bonjour
Votre message est inexploitable compte tenu des imprécisions et incohérences qu'il contient.
Revoyez vos explications ou faites-vous aider pour exposer votre cas.
0
Patricia
15 mars 2016 à 09:40
La question si la succession ne se fait pas ?es que au deces de mon beau pere nous Aron's des droits sur les comptes de ma mere deces qui avais fait au dernier des vivant et cchela bloque suite a un don ,un cadeau une Somme qui aurait ete a ma soeur?merci Patricia
0

Discussions similaires

calcul des allocations familiales famille recomposée
manda-anda -
Ysabe_l -

6 réponses
Attestation pour décrire un bon pere
Aurore2324 -
lautre -

1 réponse
copie intégrale du livret de famille
moi_1096 -
moi_1096 -

2 réponses
contrat fructi famille "Maladie et Accident"
lola1964 -
david -

7 réponses
Faire un livret de famille marocain sans mariage
User39495929 -
Afrikarnak -

2 réponses