Famille recompense 3lits
Patricia
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Patricia -
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Bonjour,
Suite au deces de ma mere 25/04/2015 qui avait6enfants remarie a un divorce 3enfants et a union en commun 2enfants donation au dernier vivant la succession bloque,pour donation ou cadeau une Somme Donne a ma soeur qui ne veut pas?si la succession ne se regle aux deces de son conjoint Es que nous pourons avoir nous ses 6enfants sont heritage de notre mere?a ce jour(rien) car nous sommes deherites !!pourquoi la Loi mars 2015 au senat dit quoi? Merci
Suite au deces de ma mere 25/04/2015 qui avait6enfants remarie a un divorce 3enfants et a union en commun 2enfants donation au dernier vivant la succession bloque,pour donation ou cadeau une Somme Donne a ma soeur qui ne veut pas?si la succession ne se regle aux deces de son conjoint Es que nous pourons avoir nous ses 6enfants sont heritage de notre mere?a ce jour(rien) car nous sommes deherites !!pourquoi la Loi mars 2015 au senat dit quoi? Merci
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Bonjour
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Patricia
La question si la succession ne se fait pas ?es que au deces de mon beau pere nous Aron's des droits sur les comptes de ma mere deces qui avais fait au dernier des vivant et cchela bloque suite a un don ,un cadeau une Somme qui aurait ete a ma soeur?merci Patricia