A voir également:
- à qui appartient un animal adopté par le biais d'une association
- Indemnité kilométrique association 2024 - Guide
- Lettre de demission d'une association - Guide
- Formulaire cerfa 13972 - dissolution d'une association - Guide
- Telecharger les statuts d'une association - Guide
- À qui appartient le talus entre 2 terrains - Forum Immobilier
1 réponse
ginto5
Messages postés
11352
Date d'inscription
mercredi 4 juin 2008
Statut
Membre
Dernière intervention
16 octobre 2024
4 733
8 mars 2016 à 10:04
8 mars 2016 à 10:04
Bonjour,
Oui, les associations utilisent cette clause pour pouvoir suivre l’animal.
Et surtout éviter qu'il ne soit revendu par certaines personnes.
Cela ne pose pas de problème ; nous avons adopté une petite chienne bichonne il y a 5 ans et nous avons un carnet à notre nom pour pouvoir voyager sans problème en Europe.
Oui, les associations utilisent cette clause pour pouvoir suivre l’animal.
Et surtout éviter qu'il ne soit revendu par certaines personnes.
Cela ne pose pas de problème ; nous avons adopté une petite chienne bichonne il y a 5 ans et nous avons un carnet à notre nom pour pouvoir voyager sans problème en Europe.
8 mars 2016 à 21:52
Ma question est de savoir comment obtenir l'immatriculation de mon animal à mon nom auprès de l'icad?
Je sais que certaines assoc utilisent ce type de clauses, qui sont caduques.
Je pense que l'assoc m'a menti au moment de l'adoption en me disant que si je demandais cette nouvelle immatriculation après 1 an, ils ne s'y opposeraient pas.