Indus CAF, l'interminable remise en question

Mick83 Messages postés 2 Date d'inscription samedi 5 mars 2016 Statut Membre Dernière intervention 7 mars 2016 - 5 mars 2016 à 20:35
Mick83 Messages postés 2 Date d'inscription samedi 5 mars 2016 Statut Membre Dernière intervention 7 mars 2016 - 7 mars 2016 à 18:42
Bonjour, je suis nouveau :)

Voilà, fin 2015 la CAF a mon imposition 2014 et me demande des explications d'une certaine divergence avec mes déclarations trimestrielles de RSA pour la même année.

De plus c'est pas grand chose, puisque j'étais au RSA que de décembre 2013 à février 2014, donc que 3 mois. Mais ils me réclament maintenant 332 € de RSA.

J'avoue ne pas comprendre, car en les appelant, je leur est dit que je n'y comprend rien à cet indu, et que l'on peu tout aussi bien me réclamer 500, 800 ou 2000 €, et sans explications c'est pareil.

Car en effet, avec la CAf c'est juste un courrier "Nous avons recalculé vos droits ils changent à compté du..." Et bien souvent étant rétroactif avec un indu.

J’explique :

1) En novembre 2013 Pole Emploi m'informe que je n'ai plus droit à l'ASS, donc je fais une demande de RSA.

2) La demande de RSA a été accepté en m'informant qu'elle prend effet à compter de décembre 2013

3) En janvier 2014, je perçois donc mon 1 er mois de RSA ... Ok

4) En février, j’attends donc le prochain mois, mais j'ai la surprise que Pole Emploi m'a versé 499 € d'ASS en février par erreur. Je me suis dit que ca va mettre une sacrée pagaille avec la CAF. Donc j'appelle le 3949 pour leur dire c'est quoi cette blague. Donc en février 2014, j'ai perçu deux allocations en même temps (RSA et ASS), mais du coup, suite à mon appelle, Pole Emploi à vite généré un indu des 499 €.

5) La CAF c'est vite aperçu que j'avais perçu des ASS, donc à généré un indu eux aussi. Bonjour la pagaille !!! De plus, suite à cela, la CAF m'avais carrément coupé le RSA et avec une demande de remboursement depuis décembre 2013.

6) Une seule solution pour sortir de ce cercle infernal, était de joindre la notification d'indu de Pole Emploi et que s'était une erreur de leur part. Donc en toute logique, annulait ce versement. En gros, j'avais perçu 499 € par erreur, je joint un courrier de dette de remboursement de Pole Emploi de 499 €, ce qui veut dire, que ca s'annule et que la somme des 2 = 0. Par ailleurs, à ma deuxième déclaration trimestrielle je n'ai pas mit les 499 € de Pole Emploi dans la case de février, puisque je les devaient.

7) Au mois de mai, mon courrier est pris en considération, et donc la CAF annule cette dette et notifie à nouveau mes droits, et j'ai pu être à jours de décembre à février 2014 et avec un courrier "Vous avez perçu tant, nous vous devons tant"

8) En avril 2014, j'ai trouvé un emploi de plus de 4 mois, donc, par la suite je dépendais de Pole Emploi à l'ARE puis à l'ASS jusqu'en fin 2014.

9) Donc je ne suis resté que 4 mois au RSA, et j'avoue que ca me dépasse de me réclamer un trop perçu !!!

Donc comme je disais au début de mon message, et c'est là que je m'interroge.... Un dossier qui a déjà été étudié et traité de long en large le mois même d'une divergence, puis font un rappel d'allocation car j'avais raison et fournis ce qu'il fallait comme preuve... peut aussi ressortir 2 ans après ? A quoi sert donc les dossiers traités et approuvé par la CAF en 2014 si c'est pour les ressortir 2 ans plus tard ?

Après appelle à la CAF, à ce jours si Pole Emploi a comptabilisé les 499 € dans la déclaration annuelle d'imposition, donc il en tiennent compte.

Ca se mort la queue, alors que je dois les 499 € à Pole Emploi.

Avez vous une idée ?

Merci et bon Week End ^^

1 réponse

sarah2012 Messages postés 5870 Date d'inscription vendredi 3 février 2012 Statut Contributeur Dernière intervention 21 octobre 2018 2 341
6 mars 2016 à 00:25
Bonsoir,

La caf est bête et disciplinée. Si elle voit 499 euros de pôle emploi, elle en tient compte.

Ce n'est pas à la caf que vous devez adresser votre réclamation, mais à pôle emploi, c'est lui qui n'a pas fait le nécessaire auprès des services fiscaux, pour demander la rectification du montant déclaré.

La caf fait des vérifications régulières auprès des impôts et comme le montant y est toujours indiqué, c'est normal qu'elle vous réclame de nouveau un indu.

cordialement
0
Mick83 Messages postés 2 Date d'inscription samedi 5 mars 2016 Statut Membre Dernière intervention 7 mars 2016
7 mars 2016 à 18:42
Bonjour, et merci de votre réponse,

Je suis bien d'accord avec vous, mais c'est pas tant le problème, par ailleurs c'est moi qui suppose que c'est les 499 € de Pole Emploi qui pose problème, car comme je le disait au début de mon message, les 332 € de RSA que me réclame la CAF ne rime à rien et on peut aussi bien me réclamer 50, 200 ou 1000 € c'est pareil.

Je fais un récapitulatif sans compter les 499 € de Pole Emploi perçu à tord au mois de février, puisque la CAF n'en a plus tenu compte suite à avoir joint la notification de Pole Emploi de cette sommes et elle a continué à me payer le RSA normalement et à levé l'indu.

Début 2014 je fais une demande de RSA, donc je perçois le RSA à 439 € / mois

En avril, je trouve un emploi et j'en averti la CAF (salaire de avril perçu en mai, on est bien d'accord) et fin mai 2014 je fais la déclaration trimestrielle pour mars, avril et mai

A ce jour, sans me donner plus d’explication, la CAF me réclame un RSA pour un montant de 332 € pour avril et mai, soit 166 € par mois de trop perçu.

En gros, j'ai perçu normalement 439 € / mois, puis par enchantement j'ai droit plus qu'à 277 € à compter de avril alors que je n'avait même pas perçu un premier salaire.

Ce qui est certain, c'est que j'ai perçu mon premier salaire au mois de mai, donc je ne comprend pas cette baisse de RSA pour avril et pour mai.

C'est là que je me suis dit que ca doit être les 499 € perçu par Pole Emploi en février. Mais ca ne colle pas non plus, car dans ce cas, la CAF m'aurait réclamé la totalité des 439 € de RSA pour février et non pas 332 € pour avril et mai.

En gros, je ne sait absolument pas pourquoi je dois cette sommes de 332 € sur ces 2 mois bien précis.
0