Papier pour signature Bail Logement Sociaux
Hatsu
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djivi38 Messages postés 64879 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
djivi38 Messages postés 64879 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
.
Je vais prochainement signer un bail en colocation pour un logent social, cependant je ne suis pas sur a 100% de tout les papier a fournir
.
Pour moi (je suis Apprenti)
.
-Contrat de Travaille
-3 dernier bulletin de salaire
-Photocopie de la pièce d’identité
-Photocopie de mon Bail (je suis locataire dans le priver)
-les 3 Dernière quittance de loyer
-Lettre du propriétaire Attestant que je suis son locataire et a jour dans mes paiement
-Justificatif de domicile
-Avis d'imposition 2014
-Photocopie de la réponde de la banque pour 2 crédit, mentionnant:
. -Le montant total du crédit
. -Le début des échéances
. -Le montant des échéances
. -La date de la dernière échéance
.
Pour ce dernier papier, le bailleur social me demande un échéancier, mais le banque n'en fournissent plus, es-ce que ce papier peut donc faire l'affaire?
.
Pour mon colocataire (Locataire a L' AAH et Habitant chez ses parent)
-Lettre de l'AAH
-Lettre de la MDPH
-Photocopie de la pièce d’identité
-Lettre du parent Attestant que j'habite sous son toit
-Justificatif de domicile
-Avis d'imposition 2014
.
J’espère avoir été asse chaire,
.
Merci d’avance
Cordialement
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Je vais prochainement signer un bail en colocation pour un logent social, cependant je ne suis pas sur a 100% de tout les papier a fournir
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Pour moi (je suis Apprenti)
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-Contrat de Travaille
-3 dernier bulletin de salaire
-Photocopie de la pièce d’identité
-Photocopie de mon Bail (je suis locataire dans le priver)
-les 3 Dernière quittance de loyer
-Lettre du propriétaire Attestant que je suis son locataire et a jour dans mes paiement
-Justificatif de domicile
-Avis d'imposition 2014
-Photocopie de la réponde de la banque pour 2 crédit, mentionnant:
. -Le montant total du crédit
. -Le début des échéances
. -Le montant des échéances
. -La date de la dernière échéance
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Pour ce dernier papier, le bailleur social me demande un échéancier, mais le banque n'en fournissent plus, es-ce que ce papier peut donc faire l'affaire?
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Pour mon colocataire (Locataire a L' AAH et Habitant chez ses parent)
-Lettre de l'AAH
-Lettre de la MDPH
-Photocopie de la pièce d’identité
-Lettre du parent Attestant que j'habite sous son toit
-Justificatif de domicile
-Avis d'imposition 2014
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J’espère avoir été asse chaire,
.
Merci d’avance
Cordialement
A voir également:
- Delai signature bail apres commission
- Bail à imprimer - Guide
- Délai réponse commission attribution logement - forum - Forum Habitation
- Délai de réparation sous garantie - Guide
- Bail meublé pdf - Guide
- Commission percues cotisation - Forum Banque et Crédit
La législation juridique et financière évolue en permanence...
J'étais déjà tomber la dessus, mais je m'étais arrêter a ce-ci
"
Logements concernés
La réglementation[...]En revanche, elle n'est pas applicable à l'attribution de logement HLM.
"
Logment sociaux = Habitat a Loyer Modéré?
Ceci dit, es-ce que les papier demander a la demande de logement sont ceux demander pour la signature car la demande a presque 1 an
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=8652DF78CF79E8B45BBF22F15573C329.tpdjo16v_1?cidTexte=JORFTEXT000022443375&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=vig#JORFARTI000022443380
pas seulement.
voir :
https://droit-finances.commentcamarche.com/immobilier/guide-immobilier/575-demande-de-hlm-procedure-et-pieces-a-fournir/
http://www.metronews.fr/conso/hlm-dossier-plafond-de-ressource-delai-comment-demander-un-logement-social/mpaB!v4Q0V0CI55N6w/
Cdt.