Exclut d'une société de chasse: recours
Bonjours j'aurai souhaiter avoir des renseignement sur la procedure a engage a l'encontre d'une societe qui ma esclut ?
Je vous explique la situations je fesai partie du societe de chasse et jetait aussi membre du bureau.suite a une reunion de bureau plusieur membre on demande un vote donc jetait esclut de la societe sans motif .que puise faire juridiquement?
Merci
Et bonne journee
Je vous explique la situations je fesai partie du societe de chasse et jetait aussi membre du bureau.suite a une reunion de bureau plusieur membre on demande un vote donc jetait esclut de la societe sans motif .que puise faire juridiquement?
Merci
Et bonne journee