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Exclut d'une société de chasse: recours

fred -  
darkshark-magic Messages postés 285 Statut Membre -
Bonjours j'aurai souhaiter avoir des renseignement sur la procedure a engage a l'encontre d'une societe qui ma esclut ?
Je vous explique la situations je fesai partie du societe de chasse et jetait aussi membre du bureau.suite a une reunion de bureau plusieur membre on demande un vote donc jetait esclut de la societe sans motif .que puise faire juridiquement?
Merci
Et bonne journee
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1 réponse

Réponse 1 / 1
darkshark-magic Messages postés 285 Statut Membre 20
 
Bonjour,

Pourriez-vous nous préciser le statut juridique de cette société de chasse svp? (société commerciale, association, autres?)

Cordialement
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