Refus de paiement cours particuliers

Celestin -  
 Marley -
Bonjour,

Je donne des cours particuliers en mathématiques depuis plusieurs années, et je me fais habituellement rémunérer en CESU.

Un élève m'a demandé par mail de rédiger des corrections d'anciens examens. Je lui ai demandé quelques centaines d'euros pour ce travail, et il a accepté mon prix par email très clairement. Il n'y a donc pas de vraie facture, mais une trace électronique de l'accord sur le prix.

Aujourd'hui, il ne veut plus me payer alors que le travail est déjà effectué. Il essaie d'invoquer le fait que le travail ne répond pas à ses attentes. Mon CV, et mon expérience, ainsi que le support de mon travail ne font pas de doute (selon moi) que c'est faux. Il est de mauvaise foi, et ne veut pas payer tout simplement.

Ai-je un quelconque recours ? Une fois de plus, je suis un particulier, et je me fais rémunérer habituellement par CESU.

Merci pour votre aide,
bien cordialement,
Célestin

2 réponses

  1.
    ptiboy Messages postés 4635 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1 135
     
    bonjour
    le contrat a été accepté, de plein gré, par les 2 parties, il est donc tout à fait valable, et doit donc te payer
    voie avec le juge de proximité (si tu n'as pas un statut de commerçant), lui s'il ne veut pas te payer, devra aller au tribunal, et prouver, ce qu'il prétend
    0
    1. CelestinDeBlignac Messages postés 3 Statut Membre
       
      Merci pour votre réponse rapide !

      L'accord a été passé par échange de mails, il n'y a donc pas vraiment de contrat à proprement dit. Cet échange de mail peut il faire néanmoins office de contrat ?

      Les mails précisent clairement le prix et décrivent le travail à effectuer.

      merci
      0
      1. ptiboy Messages postés 4635 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1 135 > CelestinDeBlignac Messages postés 3 Statut Membre
         
        tu te trompes, il a bel et bien un contrat, du point de vue juridique
        ce même contrat, pourrait n'être que verbal, qu'il serrait, juridiquement, tout aussi valable (quoique le preuve, serrait plus difficile à apporter)
        0

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