Droits de succession applicables à une assurance-vie
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Nox434
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Mon oncle vient de décéder, sans descendance. Il avait une assurance-vie dont sont bénéficiaires ses 12 neveux et nièces. Nous avons bien épluché la documentation disponible sur internet, et il s'avère que sont soumises aux droits de succession les sommes versées après son 70ème anniversaire excédant 30 500 €. Ma question pose sur le calcul des droits de succession, sachant que 2 d'entre nous sont ses neveux par le sang, les 10 autres sont les neveux de son épouse...
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les 10 autres sont les neveux de son épouse...
Et la clause bénéficiaire décrit-elle précisément que ces 10 neveux de son épouse sont aussi bénéficiaires ? ou est-il simplement dit "mes neveux" ? ou "mes héritiers" ?
Les neveux par le sang seront taxés à 55%, les autres personnes à 60%-
oui, la clause bénéficiaire indique "mes neveux et nièces désignés ci-dessous", suivi d'une liste nominative.
Par ailleurs j'ai lu que nous pouvions bénéficier d'un abattement, mais j'ai des doutes compte tenu de ce que la somme en question a déjà bénéficié d'un abattement de 30 500 € au niveau de l'assuré (mon oncle).
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La législation juridique et financière évolue en permanence...