Vente après donation

robichon054 - 28 oct. 2015 à 10:16
 Gasc - 29 oct. 2015 à 10:10
J'ai fait une donation à mes 2 filles ,en 2008 de ma maison constituant mon domicile. Je me suis réservé l'usufruit à moi et à mon épouse.
Etant devenu handicapé, il m'est difficile de rester dans cette maison avec des escaliers, soin des commerce et dans une forte cote.
j'ai donc demandé à mes filles de m'autoriser à vendre mon habitation, et avec l'argent d'acheter un appartement avec ascenseur normalisé, beaucoup plus adapté à mon handicap.
Mes 2 filles étant d'accord oralement,, lne pouvant pas prendre leur accord , tant qu'il n'avait pas les chiffres.
Je suis arrivé à vendre ma maison , les 2 fillesdonnéleur accord , les délais étant définitifs, je dois quitter la maison pour le 15 décembre
Après recherches de mon futur appartement, j'ai trouvé l'appartement qui me convenait à mon épouse et a moi .
J'ai sollicité mes 2 filles pour signer le compromis. L'une l'a fait , l'autre refuse sous prétexte, que l'appartement est cher et qu'il ne me convient pas. Cela sans même l'avoir vu.
Certes l'appartement coûte plus que le produit de la maison, mais je ne lui demandais rien.
Le notaire lui ayant expliqué que le produit de la vente serait partagé en fonction de la valeur d'usufruit., la somme de 73 000€ . et je suppose qu'elle envisage de prendre l 'argent.
En plus du manque de fond pour l'achat de mon appartement, à 73 ans il me sera difficile de faire un emprunt. Ou vais je aller ? Ayant raté l'appartement qui nous plaisait.
En plus du sentiment d'être escroqué, elle va profiter héritage] avant notre décès contre mon gré ; ne devront nous pas d'avoir des impôts des-values] ou de rds.
A part ma confiance mal placée , ou ai-je fais une erreur ?
IL est manifeste qu'elle me porte un lourd prejudice et qu'elle sait que je peut plus acheter l'appartement Puis je l
contraindre de me restituer la somme ? Pour autre achat

1 réponse

Bonjour. La morale de l'histoire:faire des donations en avance successorale, la plupart du temps pour essayer de réduire les droits de succession, c'est bien beau, mais cela a aussi parfois son revers!Une fois donné, vous n'avez plus la maîtrise de votre patrimoine !
Maintenant trop tard, vous ne pouvez plus rien faire.
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