Sujet Précédent Sujet Suivant

Feux de cheminées en ile de france pour hiver 2015/2016

feemir Messages postés 2 Date d'inscription mardi 20 octobre 2015 Statut Membre Dernière intervention 20 octobre 2015 - 20 oct. 2015 à 10:17
BmV Messages postés 91289 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 1 novembre 2024 - 21 oct. 2015 à 10:31
bonjour,

après l'abrogation du décret relatif à l'interdiction des feux de cheminée pour les foyers ouverts en ile de France par Ségolène Royal en janvier 2015, qu'en est-il de la règlementation pour l'hiver 2015/2016 ?

merci de votre réponse
cordialement
feemir

3 réponses

Réponse 1 / 3
BmV Messages postés 91289 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 1 novembre 2024 18 467
20 oct. 2015 à 10:29
Ben puisque le décret interdiction a été annulé, la règlementation pour l'hiver 2015/2016 est à nouveau celle qui existait avant la parution dudit décret.
0
Réponse 2 / 3
feemir Messages postés 2 Date d'inscription mardi 20 octobre 2015 Statut Membre Dernière intervention 20 octobre 2015
20 oct. 2015 à 22:34
merci BmV,
mais il semble qu'une association écolo ait déposé un recours en juillet et que l'abrogation de Ségolène Royal ait été abrogée... Il est aussi dit, que Me Royal n'aurait pas dit son dernier mot et ne compterait pas en rester là..
y a-t-il du neuf ?? et de l'officiel ???
cordialement
Feemir
0
Réponse 3 / 3
BmV Messages postés 91289 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 1 novembre 2024 18 467
21 oct. 2015 à 10:31
?

" il semble que" : il y a donc des sources fiables pour cette info .?




0

Discussions similaires

Achat CB en cours France
Delphine -
Andy31200 -

9 réponses
EN COURS, FRANCE sur mon compte bancaire
Paul54 -
kang74 -

1 réponse
Colis bloqué au HUB Chronopost de Chilly-Mazarin
Ludo-SCZ -
depirenpire -

1 réponse
Prélèvement AMZ digital FRA
Larcos -
Martine -

8 réponses
Cabot financial France
Marlene0906 -
Marlene0906 -

4 réponses