Taxe ordure ménagère
john6234
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Xavier92100 Messages postés 1722 Statut Membre -
Xavier92100 Messages postés 1722 Statut Membre -
Bonjour,
Tout d'abord je tient à préciser que j'ai la même adresse que mon propriétaire , mon logement se situe dans le grenier de sa maison qu'il a aménagé.
Mon logement n'as pas encore été évalué au niveau des impots. (je suis le premier locataire)
J'aimerais donc savoir comment mon propriétaire calcul ce que je lui dois pour la TOM.
Il a simplement divisé le montant qu'il y a sur sa taxe foncière par 2 est ce exact?
Merci
Tout d'abord je tient à préciser que j'ai la même adresse que mon propriétaire , mon logement se situe dans le grenier de sa maison qu'il a aménagé.
Mon logement n'as pas encore été évalué au niveau des impots. (je suis le premier locataire)
J'aimerais donc savoir comment mon propriétaire calcul ce que je lui dois pour la TOM.
Il a simplement divisé le montant qu'il y a sur sa taxe foncière par 2 est ce exact?
Merci
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2 réponses
Bonjour
Certainement pas à moins que vous ayiez chacun des surfaces identiques !
en théorie c'est un prorata des valeur cadastrale de chaque partie de l'habitation...si vous et lui avez chacun une taxe d'habitation vous pouvez faire le calcul en vous servant des vlaeurs cadastrale mentionné sur chacun de vos avis
Sinon un prorata de la surface occupé peut etree accepté (on compte les surface ou le plafond est à plus de 1m80)
Certainement pas à moins que vous ayiez chacun des surfaces identiques !
en théorie c'est un prorata des valeur cadastrale de chaque partie de l'habitation...si vous et lui avez chacun une taxe d'habitation vous pouvez faire le calcul en vous servant des vlaeurs cadastrale mentionné sur chacun de vos avis
Sinon un prorata de la surface occupé peut etree accepté (on compte les surface ou le plafond est à plus de 1m80)
Malheureusement pour la taxe d'habitation j'ai reçu celle de la maison entière , j'ai donc appelé les impots et mon logement ne dispose pas de valeur cadastrale actuellement.
Mon logement fait 35m² mais les deux côtés ne font pas 1m80. (ce qui n'est pas stipulé dans le bail..)
A savoir que je me suis déplacer aux impots et on m'as dis que le propriétaire calculait la somme que je lui dois comme bon lui semble.
Je trouve ça très étrange , si quelqu'un aurait une réponse.
Merci
Mon logement fait 35m² mais les deux côtés ne font pas 1m80. (ce qui n'est pas stipulé dans le bail..)
A savoir que je me suis déplacer aux impots et on m'as dis que le propriétaire calculait la somme que je lui dois comme bon lui semble.
Je trouve ça très étrange , si quelqu'un aurait une réponse.
Merci
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