Indemnités frais kilométriques

Résolu
chanchan2104 Messages postés 3 Statut Membre -  
Poisson92100 Messages postés 27163 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,
un intérimaire qui habite à Marseille a fait un chantier sur Paris
Il est rentré chez lui tous les weeks end pour convenance personnelle et a fait une note de frais] de 9 990 KMS
La puissance fiscale de sa voiture est de 6CV

Rien n'était indiqué dans son contrat de travail hormis les frais de grand déplacement.

Que dois-je payer ?

Merci d'avance

2 réponses

marylou. Messages postés 20402 Statut Membre 1 881
 
Hello

et vous êtes l'agence intérim?

Rien n'était indiqué dans son contrat de travail hormis les frais de grand déplacement.

que dit donc le contrat concernant les grands déplacements ?

bonne journée
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chancan2104
 
nous lui versons les IGD ainsi que prévu par le barême ACCOSS

Cordialement
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marylou. Messages postés 20402 Statut Membre 1 881 > chancan2104
 
si vous voulez pas répondre .. tant pis !!!
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Poisson92100 Messages postés 27163 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   7 641
 
Qu'il est choisit de rentrer chaque WE au lieu de rester sur place est son choix...qui'l est prix son VL plutot que le train aussi
Par contre il faut lui payer les séjours des WE...

En plus vu le temps de trajet Paris Marseilles en voiture j'ai des doutes sur la réalité de tels déplacements sur 2 jours de WE !
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chancan2104
 
Grand merci Poisson92100; Moi aussi j'ai des doutes sur les déplacements du week end !!
Qu'entendez-vous par lui payer les séjours des WE svp ?
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Poisson92100 Messages postés 27163 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   7 641 > chancan2104
 
Tout dépend de ce qui est ecrit dans son contrat de travail mais s'il est prévu que le logement est remboursé il faut aussi rembourser les frais du samedi et du dimanche s'il est resté sur place.

Paris Marseilles = autoroute = péages (+ plein d'essences) = trace avec sa carte bleu

http://www.editions-tissot.fr/actualite/droit-du-travail-article.aspx?secteur=BTP&id_art=4956&titre=Le+grand+d%c3%a9placement+des+ouvriers+du+BTP+%3a+un+r%c3%a9gime+encadr%c3%a9
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chanchan2104 > Poisson92100 Messages postés 27163 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
 
non il n'y a rien d'écrit dans son contrat, seulement les indemnités de grand déplacement

Merci Poisson 92100 pour me donner d'autres infos si possible!!!
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Poisson92100 Messages postés 27163 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   7 641 > chanchan2104
 
Vous etes en droit de demander la preuve des déplacements
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