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stereobic
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jeudi 13 novembre 2014
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1 novembre 2019
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24 sept. 2015 à 12:32
24 sept. 2015 à 12:32
Je pense que oui bien sûr.
Sauf cas très particuliers, le RSA (Code de l'Action Sociale et des Familles - RSA) est uniquement soumis à des conditions de ressources.
RSA (modèle simple) = Montant forfaitaire
(+) 62% des revenus de l'activité
(-) l'intégralité de ces revenus et toutes autres ressources.
Alors dans le cas d'un 9/10 de temps (faire le calcul) = fortes chances qu'il n'y ait pas de droit ou quelques dizaines d'euros.
Par ailleurs, le RSA-activité ne donne pas droit aux (faibles) avantages sur les tarifs énergies, transport (là c'est un peu mieux selon les villes).
Sauf cas très particuliers, le RSA (Code de l'Action Sociale et des Familles - RSA) est uniquement soumis à des conditions de ressources.
RSA (modèle simple) = Montant forfaitaire
(+) 62% des revenus de l'activité
(-) l'intégralité de ces revenus et toutes autres ressources.
Alors dans le cas d'un 9/10 de temps (faire le calcul) = fortes chances qu'il n'y ait pas de droit ou quelques dizaines d'euros.
Par ailleurs, le RSA-activité ne donne pas droit aux (faibles) avantages sur les tarifs énergies, transport (là c'est un peu mieux selon les villes).
La législation juridique et financière évolue en permanence...
24 sept. 2015 à 18:43
Faire payer à la collectivité un RSA activité quand on choisit de travailler à temps partiel pour convenance personnelle me semble injuste. C'est vraiment profiter du système qui n'est pas là pour arrondir les fins de mois des personnes qui veulent s'accorder des mercredi après midi de repos...C'est un peu trop facile et grossier
.Dans le cas que j'évoque, la personne pourrait demander à travailler à temps complet et ce serait accepté sans problème par notre employeur.
Pour un temps partiel non choisi, je comprends bien sûr le cumul.
Je suis surprise qu'il n'y ait pas plus de regard sur ce genre de choses.
24 sept. 2015 à 19:21
Faut bien comprendre que pour avoir le RSA TOUTES les ressources sont prises en compte (secours divers, conjoint qui travaille également, autres ressources du foyers en nature etc... Donc dans ce cas elle n'aura droit à rien).
Si la personne est célibataire et sans aucune ressource particulière à part son revenu d'activité, dès que celui-ci va arrivé vers 500 ou 800 euros mensuels, c'est pareil : elle n'aura droit quasiment à plus rien de RSA (juste pour aller à 700 ou 900 maxi (et quasiment plus d'allocation logement etc.
Au contraire, c'est très restrictif. Personne (par choix ou par obligation) ne peut finalement se retrouver au-delà de ces seuils.
De manière générale, la CAF n'octroie pas le RSA comme ça, très loin de là. Tout est contrôlé, toutes les ressource sont prises en compte (et maintenant : même le billet que donne votre grand-mère doit en principe être décompté du RSA versé. (déclaration de revenus tous les trimestres, contrat d'insertion avec l'organisme instructeur du dossier, etc, etc. Faut pas rêver... Essayez de le demander vous allez voir comment ça se passe... hu hu hu !..
24 sept. 2015 à 21:39
La fin de votre réponse montre votre manque de sérieux!