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zoulou33
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8 sept. 2015 à 09:16
8 sept. 2015 à 09:16
Bonjour
Et ta question est:
Est ce normal?.
Et ta question est:
Est ce normal?.
8 sept. 2015 à 10:06
Ma question est
Est ce légal d imposer et non de proposer ds la cotisation annuelle
Et pr l assurance scolaire
Et pour la cotisation à l association de parents d eleves
8 sept. 2015 à 12:51
Art 4 coût de la scolarisation
Le coût de la scolarisation comprend plusieurs éléments: la contribution familiale,les prestations para scolaires diverses et les adhésions volontaires aux associations (apel,ugsel)
Art 5 assurances
L école s engage à assurer l enfant pr ces activités scolaires et à produire une attestation d assurance ds un délai de 30j après la rentrée scolaire