Association syndicale libre
Breizhous
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5 juil. 2015 à 09:19
relou Messages postés 5917 Date d'inscription samedi 22 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 22 août 2024 - 5 juil. 2015 à 09:41
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relou
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Modifié par relou le 5/07/2015 à 09:41
Modifié par relou le 5/07/2015 à 09:41
bonjour
C'est le règlement de l'ASL qui définit si vous pouvez mettre un abri de jardin et de quel type .L'accord de la mairie l'a été au vu des règles d'urbanisme de la commune mais ne préjuge pas du règlement de l'ASL qui peut être plus contraignant .
Attendez la 1ere réunion de L'ASL lorsque il y aura plus de copropriétaires et mettez cela à l'ordre du jour .Ce sont les copropriétaires en AG qui décident, pas le président de l'ASL
C'est le règlement de l'ASL qui définit si vous pouvez mettre un abri de jardin et de quel type .L'accord de la mairie l'a été au vu des règles d'urbanisme de la commune mais ne préjuge pas du règlement de l'ASL qui peut être plus contraignant .
Attendez la 1ere réunion de L'ASL lorsque il y aura plus de copropriétaires et mettez cela à l'ordre du jour .Ce sont les copropriétaires en AG qui décident, pas le président de l'ASL