Le temps de travail effectif

momo - 18 juin 2015 à 16:52
 Momo - 19 juin 2015 à 09:49
Bonjour, j'ai une question sur le temps de travail effectif de mon entreprise:

voici un extrait de l'accord du temps de travail:

Le temps de travail effectif du personnel non cadre de la société sera actualisé chaque année en fonction du nombre de jours féries et/ou chômés réels au cours de l'année civile considérée , après avis du comité d'entreprise, a partir de la formule suivante

Nombre de jours calendaires (365 en principe)
Nombre de jours de weekend (-104)
Nombre de jours de CP (-25)
Nombre de jours féries chômes (-x)

=Total jours travailles /5
= total nombre de semaines x horaire moyen hebdo
=durée annuel de travail effectif limité a 1600 h/an maximum

Dans mon entreprise il y a des personne qui travail 35h,36h,37h

voila mon probleme pour une année comme 2014 soit 226 jours travaillés

une personne a 35H travail 1582H.
une personne a 36H travail 1627H
une personne a 37H travail 1672H

le probleme survient sur les personnes a 36h et a 37H la direction effectue le calcul suivant 1627-1607=20H de RTT ET 1672-1607=65H de RTT Alors qu'une personne a 35H lui travail que 1582H il y a pas un probleme??

1 réponse

jfqld Messages postés 9070 Date d'inscription jeudi 18 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 28 mai 2018 3 498
19 juin 2015 à 06:55
non pourquoi ? ceux qui font plus de 35 h ont droit à des RTT et pas les autres.
c est logique.
et en plus vous l expliquez dans votre message
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Oui je suis d'accord avec vous mais celui à 35h fait 1584!!!et les autre doivent faire plus de 1607h pour dégager des rtt donc une différence de 25h!!!c de la discrimination ?
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Bonjour oui il y a des personnes qui font 35h soit 1584H et des personne qui font 1627H mais voilà notre entreprise fais ce calcul 1627-1607 =20h de rtt alors que pour moi le calcul doit être 1627H-1584H=43h de rtt??
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Ilymah Messages postés 2600 Date d'inscription mercredi 10 juin 2015 Statut Membre Dernière intervention 12 avril 2016 302
19 juin 2015 à 09:13
Il faudrait que vous posiez la question au CE ou à vos DP.
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jfqld Messages postés 9070 Date d'inscription jeudi 18 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 28 mai 2018 3 498
19 juin 2015 à 09:43
votre calcul n est pas le bon
vous soustrayez le maxi qui doit etre fait moins ce qui est fait pour certains
soit 1627 - 1607 = + 20
mais pour vous vous devriez faire 1584-1607 = - 23 heures

c est le temps fait moins 1607 et pas le contraire don csi vous faites moins de 1607 vosu ne pouvez pas avoir de rtt
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Bonjour pour résumé je fais 35H semaine soit 1584H par an je travail 7H par jour..mon collègue lui travail 7.20h par jour soit 36h soit 1627H il travail bien en plus que moi 43H???
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