Bonjour, avec ma Maman j'ai fait l'acquisition d'un appartement en 2003, pour l'achat elle ma fait une donation de 56000 euro l'appartement valait 92000 euro elle à mis le restant soit 36000 euro la partie que j'hérite vaut désormais 90000 euro ,en 2009 elle ma fait une nouvelle donation de 86200 euro pour l'achat d'un appartement qu'elle occupé à titre gratuit ,puis je bénéficier de l'exonération de 31865 euro ,de plus les donations consenties ont fait l'objet à l'époque d'une déclaration fiscal ,ce que j'ai lu indique que toutes les donations ayant fait l'objet d'une déclaration fiscal sont exonéré ,ma Maman est décédés au mois de Novembre 2014 pouvait vous me dire combien je devrait payer de droit aux services fiscaux ,par avance merci
Désolée mais je n'ai pas tout compris à votre histoire. Je suppose que vous avez fait appel à un notaire, et si ce n'est pas le cas il est grand temps de le faire. Avec tous les éléments que vous lui donnerez, il vous expliquera ce que vous devez payer comme droits de succession.
Cdt.
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