Sujet Précédent Sujet Suivant

Succesion difficile et un heritier partant a la retaite

tatale - 18 mars 2015 à 11:46
hd02 Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 18 mars 2015 Statut Membre Dernière intervention 18 mars 2015 - 18 mars 2015 à 12:21
Bonjour, la succession de mon pere decede voila 17 ans n'etant toujours pas faite "ferme agricole(mauvaise entente,nous somme 6 enfants)un demes frere par a la retraite et soit dissant que nous devons absolument tous signe pour sont depart
merci pour vos reponse complementaires et tout renseignements

2 réponses

Réponse 1 / 2
Gasc
18 mars 2015 à 12:04
Bonjour. Votre message est totalement incompréhensible: votre frère n'a pas besoin de l'accord de ses frères et/ou soeurs pour partir à la retraite!
Ne serait-ce pas plutôt ceci: ce frère exploite la ferme et il s'agit de régler le sort du bail: résiliation ou transmission au conjoint ou à un descendant?
0
hd02 Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 18 mars 2015 Statut Membre Dernière intervention 18 mars 2015
18 mars 2015 à 12:21
merci de votre aide et comment cela se passe
0
Réponse 2 / 2
hd02 Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 18 mars 2015 Statut Membre Dernière intervention 18 mars 2015
18 mars 2015 à 12:15
je pense que vous avez resons ,mais je n'ai pas tout les details,et pouvez m'expliquer la site pour ce bail fermier merci d'avance
0

Discussions similaires

Décès d'un héritier avant clôture de la succession
fauva -
condorcet -

4 réponses
Déces d'un héritier avant partage
riclef -
sleepy00 -

3 réponses
décès héritier avant règlement succession
mario -
mario -

2 réponses
J’ai accroché une voiture sans m’en rendre compte : délit de fuite
Garrynator -
Ulysse5818 -

3 réponses
Maman déménage à 700 km que peut faire papa
murie.3 -
murie.3 -

29 réponses