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Josh Randall
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4 mars 2015 à 10:53
4 mars 2015 à 10:53
Bonjour
Si je comprends bien une déclaration préalable avait été fait pour divier le terrain en vue de le vendre en 2011. La division n'a pas été effectuée depuis ou est-ce seulement la vente qui n'a pas été faite ?
Si je comprends bien une déclaration préalable avait été fait pour divier le terrain en vue de le vendre en 2011. La division n'a pas été effectuée depuis ou est-ce seulement la vente qui n'a pas été faite ?
4 mars 2015 à 12:20
La division a été faite , un compromis de vente signé mais qui n'a pas été à termes On a appris que la demande préalable accordée n'était plus valable ,qu'il fallait redemander en mairie ...
Les délais sont -ils aussi longs que pour une première demande?
l'affichage doit-il se faire comme pour la première?