Exclusion d'un adhérent de club
mlkgiosn
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tartinette1984 Messages postés 5 Date d'inscription lundi 20 juillet 2015 Statut Membre Dernière intervention 15 mars 2019 - 15 mars 2019 à 22:53
tartinette1984 Messages postés 5 Date d'inscription lundi 20 juillet 2015 Statut Membre Dernière intervention 15 mars 2019 - 15 mars 2019 à 22:53
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5 réponses
mlkgiosn
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11 août 2021
1 févr. 2015 à 06:05
1 févr. 2015 à 06:05
Personne ne sait ?
Utilisateur anonyme
1 févr. 2015 à 18:42
1 févr. 2015 à 18:42
Bonjour,
Y aurait-il un lien avec cette affaire : https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6630880-diffuser-une-conversation-enregistree-sur-dictaphone ?
Cordialement
Y aurait-il un lien avec cette affaire : https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6630880-diffuser-une-conversation-enregistree-sur-dictaphone ?
Cordialement
mlkgiosn
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11 août 2021
1 févr. 2015 à 20:41
1 févr. 2015 à 20:41
Oui et non, car la question sur l'enregistrement n'était pas pour moi.
Enka1
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1 févr. 2015 à 18:46
1 févr. 2015 à 18:46
Bonsoir,
" Un propriétaire d'un club a-t-il le droit de refuser l'accès à ce club à une personne à jour d'adhésion sans rembourser cette adhésion ?"
Cela dépend des circonstances du refus !
Mais si tu expliquais plutôt en détail ce qui s' est passé ??? !
" Un propriétaire d'un club a-t-il le droit de refuser l'accès à ce club à une personne à jour d'adhésion sans rembourser cette adhésion ?"
Cela dépend des circonstances du refus !
Mais si tu expliquais plutôt en détail ce qui s' est passé ??? !
tartinette1984
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15 mars 2019 à 22:53
15 mars 2019 à 22:53
oui, pour non respect du règlement intérieur
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